Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

La fonction Achat des GHT – Guide méthodologique

11 juin 2017

Sentinelle

La DGOS a mis en ligne le 6 juin 2017, sur le site du Ministère, la version définitive du Guide méthodologique de la Fonction Achat des GHT. Ce guide de plus de 200 pages s’articule autour de 4 chapit…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Schémas Régionaux de Santé – Note d’information DGOS

06 juin 2017

Sentinelle

La DGOS a mis en ligne le 2 juin 2017 une note d’information à destination des Directeurs Généraux des Agences Régionales de Santé et relative à la territorialisation de la politique de santé. Cette n…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Le cumul emploi-retraite

31 mai 2017

Focus • RH-Fonction publique

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

N°194 du 16 au 31 Mai 2017

31 mai 2017

Année 2017 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Travailleurs handicapés – Dispositif d’emploi accompagné et compte personnel de formation

30 mai 2017

Etablissements • Sentinelle

La loi n°2016-1088 du 8 août 2016 a institué de nouveaux outils permettant de faciliter l’insertion des personnes handicapées dans le monde du travail : Le dispositif d’emploi accompagné (article…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Investissements publics – Déclaration à l’inventaire (2017)

30 mai 2017

Etablissements • Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public • Sentinelle

Le décret 2013-1211 du 23 décembre 2013 (voir Sentinelle n°112) a institué une procédure de déclaration auprès du Commissaire général à l’investissement (CGI) des projets d’investissement dont le budg…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

FMESPP – Délégation de crédits 2017

30 mai 2017

Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Une circulaire du 9 mai 2017 fixe au titre de l’année 2017 la première délégation des crédits du Fonds de Modernisation des Etablissements de Santé Publics et Privés (FMESPP), qui s’élève à 58,4 milli…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Fonds d’Intervention Régional – Mise en œuvre en 2017

30 mai 2017

Financements • Fonds d'Intervention Régional • Sentinelle

Une circulaire du 5 mai 2017 à destination des Directeurs Généraux des Agences Régionales de Santé vient préciser pour 2017 : les orientations nationales relatives au FIR pour 2017 les ressources…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

DE Infirmier – Stage – Rémunération

30 mai 2017

Diplôme / Infirmier • Diplômes • Formation - Etudes • Sentinelle

L’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’état d’infirmier (Sentinelle n° 7) a été modifié en vue de réévaluer l’indemnité de stage due aux étudiants infirmiers pendant la durée des stages réal…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne