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Tableau des maladies professionnelles – EHPAD

15 novembre 2015

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Un décret du 4 novembre 2015 vient étendre le champ d'application du tableau de maladies professionnelles n° 76 relatif aux maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en mi…

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Silence de l’Administration – Accord (novembre 2015)

15 novembre 2015

Droit - Généralités • Sentinelle

La loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens (voir Sentinelle n°109) a modifié l’article 21 de la loi 2000-3…

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Vaccination contre la grippe des professionnels de santé (novembre 2015)

15 novembre 2015

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle • Vaccination

Par une note d’information mise en ligne le 10 novembre 2015, la Direction Générale de Santé indique aux directeurs des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux que la circulaire du 17 novem…

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Contrat d’exploitation – Savoir-Faire Pharmaceutique

15 novembre 2015

Achats - Marchés publics • Divers • Sentinelle

Dans un arrêt inédit du 30 juin 2015 la Cour administrative d’appel de Paris a posé le principe selon lequel le contrat par lequel un établissement public hospitalier concède l’exploitation d’un savoi…

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Sentinelle N°157 du 1er au 15 Novembre 2015

15 novembre 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

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Période hivernale – Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016

15 novembre 2015

Etablissements • Période hivernale • Sentinelle

Comme chaque année, la DGS a diffusé par voie d’instruction en date du 28 octobre 2015 la dernière version du guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagu…

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Emission de gaz à effet de serre – Amende (novembre 2015)

15 novembre 2015

Environnement - Gaz à effet de serre • Etablissements • Sentinelle

Au titre de leurs installations classées, les établissements de santé doivent répondre à la réglementation fixée par le Code de l’Environnement en matière de respect des quotas d'émission de gaz à…

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Nouvelle Bonification Indiciaire – Ergothérapeutes

15 novembre 2015

Nouvelle Bonification Indiciaire • Primes • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

En application de l’article 1er-2° du décret n°90-989 du 6 novembre 1990, les ergothérapeutes de la fonction publique hospitalière, personnels de rééducation de catégorie B bénéficient d’une Nouvelle…

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Médicaments agréés – Service public (novembre 2015)

15 novembre 2015

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2015

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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