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Prothésiste Orthésiste-Handicap

01 septembre 2011

Certaines dispositions concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées ont été modifiées. Les changements concernent notamment : La composi…

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DH / D3S – Entretien d’évaluation et prime de fonction

01 septembre 2011

Une note d’information aborde l’entretien d’évaluation des directeurs d’établissements (DH) ainsi que la prime de fonction qui leur est attribuée. Plusieurs points sont notamment à souligner : Le…

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Aide à la contractualisation – Guide (août 2011)

01 septembre 2011

L’aide à la contractualisation (AC) a été conçue de manière à financer ponctuellement et temporairement les établissements de santé pour la mise en œuvre des adaptations de l’offre de soins, ainsi que…

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Déclaration- Maladies infectieuses

01 septembre 2011

Un arrêté vient modifier les fiches sur lesquelles doivent être déclarées les maladies infectieuses dont la liste figure aux articles D.3113-6 et D.3113-7 du code de la santé publique. Ces modèles typ…

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Diplôme-Radiophysique médicale

01 septembre 2011

Un tout nouveau diplôme a été ajouté à la liste de ceux compatibles avec l’exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale. Il s’agit du Master « sciences, technologie,…

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Diplôme sage-femme cadre – Plan de formation

01 septembre 2011

L’école de sages – femmes cadres du CHU de Dijon cessant ses activités de préparation au diplôme de cadre sage-femme à partir du 1er septembre 2011, cette formation sera dès lors dispensée par l’unive…

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Psychiatrie sous contrainte – Circulaire et jurisprudence

01 septembre 2011

Dans la lignée des circulaires des 21 et 29 juillet dernier (voir Sentinelle n° 55), celle du 11 août traite également de la réforme des soins psychiatriques. Après une présentation de la réforme, ell…

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Marchés publics – Actualisation et nouvelles dispositions

01 septembre 2011

Un décret modifiant la réglementation en matière de marchés publics (notamment le code des marchés publics) annoncé depuis plusieurs semaines a été publié au Journal Officiel. Outre des modifications…

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Election – CNRACL

01 septembre 2011

La date ainsi que les modalités relatives aux élections des représentants des établissements de santé ou médico-sociaux publics au conseil d’administration de la Caisse nationale de retraites des agen…

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