Publications
Ressources Humaines
Sous-rubriques
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Temps de travail10
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Statut7
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SMIC11
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Santé au travail83
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Retraites22
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Recrutement Etranger33
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Procédure disciplinaire11
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Pharmacie à usage intérieur4
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PH - Personnels médicaux9
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Organisations syndicales - Dialogue social12
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Non discrimination15
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Internes11
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Inscription à l'ordre3
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Formation11
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Formalités12
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Déontologie6
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DADS11
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Covid 1945
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Contractuels27
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Congés et Dons de jours de repos18
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Compétences53
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CHSCT et CSE4
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire18
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Entreprises adaptées – Montant des aides financières
Deux arrêtés en date du 16 juin 2022 viennent préciser le montant des aides susceptibles d’être attribuées, dans le cadre de l’expérimentation Tremplin et hors expérimentation. Arrêté du 16 juin 2022…
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Etudiants de 3ème cycle médical – Statut – Modifications
Un décret en date du 4 août 2022 vient modifier le statut des étudiants de 3ème cycle médical. Ainsi, le statut de docteur junior peut être attribué à un étudiant en 3ème cycle de pharmacie qui peut e…
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Internes – Temps de travail – Tableau de service
Afin de tirer les conséquences de l’arrêt du Conseil d’Etat du 22 juin 2022 sur le temps de travail des internes (Cf. Sentinelle n°316), l’arrêté de 2015 relatif aux tableaux de services des internes…
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Droit du travail – Signature obligatoire des CDD
Dans un arrêt du 16 mars 2022, la Cour de cassation vient rappeler le formalisme d’ordre public des contrats de travail de droit privé pour pouvoir être considéré comme un contrat écrit à durée déterm…
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SMIC – Majoration – Indice des prix
Un arrêté du 29 juillet 2022 majore de 2.01 % le taux du salaire minimum de croissance pour la métropole ainsi que pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Barthélemy e…
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Assistant de régulation médicale – Etudiant de médecine
Par un arrêté du 27 juillet 2022 est autorisé le recrutement d’étudiants de médecine ayant validé la troisième année du premier cycle pour assurer des activités d’assistant de régulation médicale…
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Permanence des soins – Facilitation du recrutement (Incontournable)
Face à la pénurie de personnels médicaux et non médicaux et afin de garantir partout sur le territoire cet été la permanence et la continuité des soins, un arrêté en date du 11 juillet 2022 vient modi…
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Activités d’aide-soignant – Auxiliaire de Puériculture – Infirmiers – Vacations étudiantes (Incontournable)
Un arrêté du 3 février 2022 (Cf. Sentinelle n°307) a listé et autorisé certains étudiants à être employés à titre temporaire, sur la base d’un contrat de vacation, par les établissements de santé et m…
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Recrutement en urgence – Plan d’action
Par une circulaire du 30 juin 2022 et afin de faire face aux tensions en ressources humaines dans les établissements et services médicosociaux (ESMS) est décrit le plan d’action mis en place par l’Eta…
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