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Ressources Humaines
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Santé au travail81
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire17
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Arrêt de travail – Formulaire
Par un arrêté du 3 mars 2020 est fixé le nouveau formulaire d’avis d’arrêt de travail qui doit être conforme au modèle S3116h (Cf. le spécimen) Arrêté du 3 mars 2020 fixant le modèle du formulaire « A…
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Réglementation des déplacements – COVID-19
Suite à la parution de plusieurs décrets sur la période du 16 Mars 2020 au 27 mars 2020 et dans le cadre de la gestion de l’épidémie de COVID-19, les déplacements individuels sont fortement limités ju…
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Congés Payés – Durée du travail – Repos – COVID 19
La loi n°2020-290 du 23 mars 2020 dite loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 a autorisé le gouvernement à prendre par voie d’ordonnances, dans certaines matières et pendant tr…
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Covid 19 – Activité partielle – Etendue – Rémunération – Apprentis
La loi n°2020-290 du 23 mars 2020 dite loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 a autorisé le gouvernement à prendre par voie d’ordonnances, dans certaines matières et pendant tr…
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Covid 19 – Indemnisation – Personnels réquisitionnés
Par un arrêté du 28 mars 2020 sont détaillées par catégorie de professionnels les modalités d’indemnisation forfaitaire et de prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des personnels r…
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Délai de carence – COVID-19
Un décret en date du 9 Mars 2019 vient compléter le Décret du 31 Janvier 2020 sur le bénéfice des prestations en espèce pour les personnes exposées au COVID-19. Ce texte est applicable aux salariés de…
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Docteur junior – Supervision – Modification
Un décret n°2018-571 du 3 juillet publié au JORF du 5 juillet 2018 a créé le statut de « Docteur junior » (Cf. Sentinelle n°222), applicable à compter de Novembre 2020. Deux arrêtés des 15 e…
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Docteurs juniors – Gardes et Astreintes – Primes et Indemnités
Un décret n°2018-571 du 3 juillet publié au JORF du 5 juillet 2018 a créé le statut de « Docteur junior » (Cf. Sentinelle n°222), applicable à compter de Novembre 2020. Deux arrêtés des 15 e…
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Docteur junior – Liste des spécialités – Supervision
Un décret n°2018-571 du 3 juillet publié au JORF du 5 juillet 2018 a créé le statut de « Docteur junior » (Cf. Sentinelle n°222), applicable à compter de Novembre 2020. Deux arrêtés des 15 e…
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