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Ressources Humaines
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Santé au travail81
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Recrutement Etranger30
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire17
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Accident du travail mortel – Information obligatoire de l’inspection du travail
Un décret en date du 9 juin 2023 vient introduire une obligation générale d’information de l’agent de contrôle de l’inspection du travail à l’article R4121-5 du code du travail en cas d’accident du tr…
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AS – Accélération de la diplomation – Recrutement des étudiants en santé (rappel)
A l’identique de l’été 2022 (cf. Sentinelle n°316), une instruction en date du 10 mai 2023 précise l’organisation du processus de diplomation permettant l’accélération de l’entrée en fonction des aide…
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Réforme des retraites – Âge – Décrets d’application
Deux décrets de mise en œuvre de la réforme des retraites (cf. Sentinelle n°335) en date du 3 juin 2023 ont été publiés au journal officiel. Le premier porte sur le relèvement de l’âge d’ouverture des…
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Calendrier – Diplomation – Aide-soignant – Auxiliaire de puériculture
Une instruction en date du 10 mai 2023 prévoit l’accélération du calendrier de diplomation des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture, afin que les évaluations et jurys se tiennent au plus…
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COVID – Suspension de l’obligation vaccinale – Réintégration
Un décret en date du 13 mai 2023 vient suspendre l’obligation vaccinale des professionnels de santé, à compter du 15 mai 2023, sans aucune autre précision sur les modalités de réintégration. Il convie…
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SMIC – Minimum de traitement – Majoration
Un arrêté du 26 avril 2023 majore de 2.22 % le taux du salaire minimum de croissance pour la métropole ainsi que pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Barthélemy et…
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Entreprises adaptées – Montant des aides financières
Suite au décret 2019-39 qui fixe notamment les proportions minimale et maximale de travailleurs handicapés dans l’effectif salarié et les modalités de mise à disposition des travailleurs (cf. Sentinel…
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Obligation d’emploi des personnes handicapées – Déclaration annuelle – Contribution forfaitaire
Un décret en date du 20 avril 2023 revient sur les modalités de mise en œuvre de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés. Ainsi, l’échéance déclarative annuelle est révisée : les organismes…
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EVC – 2023
Un arrêté en date du 20 avril 2023 vient ouvrir la session 2023 des épreuves de vérification des connaissances (EVC). Les inscriptions, avec préinscription en ligne sur la plateforme dédiée du CNG, so…
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