Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités8
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Heures syndicales non utilisées – Coût horaire (février 2012)
Dans les établissements de moins de 500 agents, les heures syndicales non employées au cours d’une année civile sont récupérables par département et utilisables dans d’autres établissements l’année su…
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Ingénieurs hospitaliers – Prise en compte d’activités professionnelles
Certains personnels de catégorie A tels que les ingénieurs hospitaliers ou les attachés d’administration hospitalière qui justifient avant leur nomination dans le corps de l'exercice d'une ou…
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QPC : désignation des représentants du personnel CTE
Le conseil d’Etat a eu à se prononcer sur l’opportunité de saisir le Conseil constitutionnel d’une question prioritaire de constitutionnalité concernant le mode de désignation des représentants des pe…
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AAH – Adaptation à l’emploi
Un arrêté a été publié concernant l’organisation et la validation de la formation d’adaptation des attachés d’administration hospitalière (AAH). Cela concerne : Les agents recrutés par inscriptio…
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D3S – Modification des listes d’établissements (février 2012)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…
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Congés pour raisons de santé – RTT
Face à une jurisprudence fluctuante, la loi de finances pour 2011 a prévu en son article 115 que « « la période pendant laquelle le fonctionnaire relevant de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 p…
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Entretien professionnel – Expérimentation
Les établissements ont la faculté de mettre en place à titre expérimental un entretien professionnel pour les fonctionnaire et agents contractuels en CDI après avis du comité technique d’établissement…
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Conseil commun de la fonction publique – Fonctionnement
La loi de 2012 relative à la rénovation du dialogue sociale a créé le conseil commun de la fonction publique (voir article 9 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations de…
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Psychologues – Jury de concours
La composition du jury de concours pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière a été modifiée (arrêté du 26 août 1991). Ainsi : Le directeur d’établissement (sanitai…
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