Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
-
Traitements Indemnités et Primes152
-
Télétravail8
-
Statut67
-
Santé au travail29
-
Retraite15
-
Représentation des personnels57
-
Protection Fonctionnelle5
-
Procédure disciplinaire25
-
PH/ Personnels médicaux62
-
Laïcité5
-
Evolution des carrières72
-
Direction51
-
Cumul d'activités7
-
Covid 1930
-
Contractuels42
-
Congés et Arrêts maladie25
-
Compte Epargne Temps11
-
CNG Centre National de Gestion7
-
Bilan social - Etablissements publics3
-
Associés étrangés8
QPC : désignation des représentants du personnel CTE
Le conseil d’Etat a eu à se prononcer sur l’opportunité de saisir le Conseil constitutionnel d’une question prioritaire de constitutionnalité concernant le mode de désignation des représentants des pe…
Réservé aux abonnés Sentinelle
AAH – Adaptation à l’emploi
Un arrêté a été publié concernant l’organisation et la validation de la formation d’adaptation des attachés d’administration hospitalière (AAH). Cela concerne : Les agents recrutés par inscriptio…
Réservé aux abonnés Sentinelle
D3S – Modification des listes d’établissements (février 2012)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Congés pour raisons de santé – RTT
Face à une jurisprudence fluctuante, la loi de finances pour 2011 a prévu en son article 115 que « « la période pendant laquelle le fonctionnaire relevant de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 p…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Entretien professionnel – Expérimentation
Les établissements ont la faculté de mettre en place à titre expérimental un entretien professionnel pour les fonctionnaire et agents contractuels en CDI après avis du comité technique d’établissement…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Conseil commun de la fonction publique – Fonctionnement
La loi de 2012 relative à la rénovation du dialogue sociale a créé le conseil commun de la fonction publique (voir article 9 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations de…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Psychologues – Jury de concours
La composition du jury de concours pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière a été modifiée (arrêté du 26 août 1991). Ainsi : Le directeur d’établissement (sanitai…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Contrôle des arrêts maladie – Expérimentation
Suite à la mise en place de l’expérimentation relative au contrôle à titre expérimental des arrêts maladie des fonctionnaires hospitaliers par les caisses primaires d’assurance maladie (voir notamment…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Risques professionnels – Document unique
Dans le cadre de l’accord sur la santé et le travail dans la fonction publique signé le 20 novembre 2009, les employeurs publics se sont engagés à mettre en œuvre une politique renouvelée en matière d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
