Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes152
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail29
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Retraite15
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Représentation des personnels57
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Evolution des carrières72
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Cumul d'activités7
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie25
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Compte Epargne Temps11
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Préparateur en pharmacie – Concours
Suite au décret du 27 juin 2011 relatif au statut particulier des corps de personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (voir Sentinelle n° 52), un arrêté fixe l…
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Contrôle des arrêts maladie – Expérimentation
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 a prévu le lancement d’une expérimentation permettant de confier le contrôle des arrêts maladie des agents de la fonction publique hospitalière a…
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Traitement minimum des fonctionnaires (juillet 2012)
Un décret, applicable aux fonctionnaires hospitaliers et relatif au relèvement du minimum de traitement des fonctionnaires dans la fonction publique et l’attribution de points d’indice majoré a été pu…
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CES – Contrats 2011-2012
La loi HPST du 21 juillet 2009 a créé un contrat d’engagement de service public à destination des étudiants et internes en médecine. En contrepartie d’une allocation mensuelle, le signataire s’engage…
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Psychologues – Jury de concours
Concernant la composition du jury de concours pour le recrutement de psychologues de la fonction publique hospitalière, il n’est plus nécessaire que le représentant du personnel de direction et le pra…
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Concours – Praticien « hygiène hospitalière »
Un concours national de praticien des établissements publics de santé est organisé chaque année. Pour les sessions 2012 à 2015 et à titre transitoire, un accès dérogatoire est permis pour la spécialit…
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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012)
Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73), une circulaire traite de sa mise en œuvre. Aussi, ce document rappel ses…
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Logement de fonction – Exonération taxe foncière
Le Conseil d’Etat est venu préciser les conditions dans lesquelles un établissement public est exonéré de la taxe foncière sur les propriétés bâties conformément à l’article 1382 du code général des i…
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Accueillants familiaux – Juge administratif
Le tribunal des conflits a réaffirmé récemment la compétence du juge administratif pour les agents travaillant pour le compte d’un service public. En l’espèce, il s’agissait d’un litige relatif à la r…
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