Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes152
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail29
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Retraite15
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Représentation des personnels57
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Protection Fonctionnelle5
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Procédure disciplinaire25
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PH/ Personnels médicaux62
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Laïcité5
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Evolution des carrières72
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Direction51
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Cumul d'activités7
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie25
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Compte Epargne Temps11
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Stagiaires associés – Accueil et recrutement
Une circulaire vise à préciser le dispositif juridique permettant aux stagiaires associés, docteur en médecine ou pharmacie permettant l’exercice dans le pays d’obtention ou d’origine de bénéficier d’…
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AMA – Mise en cohérence de textes statutaires
Le décret n° 90-841 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière ainsi que l’arrêté du 7 mars 2007…
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Psychologues – Recrutement, temps FIR et représentation
Une circulaire apporte des précisions sur la profession de psychologue au sein des établissements publics. Tout d’abord, les modalités de recrutement sont exposées et le principe selon lequel les empl…
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Elèves AAH – Indemnités de formation et de stage
Un décret et un arrêté fixent le régime indemnitaire des élèves attachés d’administration hospitalière suivant le cycle de formation à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Il se compos…
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Infirmiers étrangers – Formation complémentaire
Dans le cadre de conventions de coopération internationale, prévues par le code de la santé publique, les établissements publics de santé peuvent accueillir des infirmiers étrangers diplômés, leur per…
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Emplois de direction – Divers
Divers textes traitent des emplois de direction des établissements sanitaires et médico-sociaux. Concernant la retenue pour pension Les textes prévoient que concernant les emplois de directeur…
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Egalité – Encadrement supérieur de la fonction publique (mai 2012)
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 venait préciser les dispositions relatives à la lutte contre la discrimination, égalité hommes/femmes dans les emplois de la fonction publique (voir Sentinelle n° 69…
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Exercice du droit syndical – Modifications (mai 2012)
Le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 traitant de l’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière a subi des modifications dont les principales sont exposées ci-après. Tout d’abord c…
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Emplois fonctionnels – Nouvelles dispositions
Plusieurs textes traitent des emplois fonctionnels et modifient notamment le décret n° 2005-922 du 2 août 2005. Tout d’abord, il existe désormais trois groupes d’emplois fonctionnels différents, le gr…
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