Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes168
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite19
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Représentation des personnels68
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Procédure disciplinaire37
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Evolution des carrières77
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Contractuels43
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Congés et Arrêts maladie31
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
Elections professionnelles – Fonction publique hospitalière
Le jeudi 4 décembre 2014 seront organisées les élections professionnelles. Dans la fonction publique hospitalière, les résultats des élections aux comités techniques seront additionnés au niveau natio…
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Fonctionnaires de catégorie B – Echelles de rémunération et classement indiciaire (Incontournable)
Dans le cadre de la réforme statutaire de la catégorie B de la Fonction Publique Hospitalière, plusieurs textes en date du 4 février 2014 viennent modifier les dispositions applicables aux carrières e…
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Fonctionnaires de catégorie B et C – Echelles de rémunération et classement indiciaire (Incontournable)
Deux décrets et un arrêté en date du 29 janvier 2014 viennent modifier les dispositions applicables aux carrières et aux rémunérations des fonctionnaires de catégorie B et C. D’une part, afin de prend…
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Accident de trajet – Définition
Dans le cadre de la contestation d’un refus d’imputabilité au service d’une pension d’invalidité, le Conseil d’Etat est venu préciser les règles applicables en matière de reconnaissance d’un accident…
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GIPA – Périodes de référence
Le décret qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de prévoir les périodes de références (qui sont d’une durée de quatre années) permettant…
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Convention-type FIPHFP – Employeur public
Par délibération en date du 11 octobre 2013, le Comité National du Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) a adopté un nouveau modèle de convention-type dev…
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Directeurs des soins – Evolution du statut (Incontournable)
Le statut des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière fait l’objet de nombreuses modifications à la fois sur le plan du déroulement de la carrière et par la création d’un statut d’em…
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Augmentation des rémunérations
L'arrêté du 12 juillet 2010 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publi…
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Dispositions statutaires – ADC / AMA (décembre 2013)
En vue de rectifier des dispositions erronées, le décret n°2011-661 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B du 14 juin 2011 (voir sentinelle n°51),…
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