Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Directeurs des soins – Indemnité de responsabilité 2011
Les directeurs de soins ont droit à une indemnité de responsabilité dont les taux sont fixés par l’arrêté du 17 juillet 2006. Ainsi une note d’information adressée aux directeurs d’établissements publ…
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D3S – Modification des listes d’établissements (juillet 2011)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…
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Contrat d’engagement de service public (juillet 2011)
La loi HPST du 21 juillet 2009 a créé un contrat d’engagement de service public à destination des étudiants et internes en médecine. En contrepartie d’une allocation mensuelle, le signataire s’engage…
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Etudes promotionnelles – Diplômes possibles
Les études promotionnelles sont des actions de formation continue permettant aux agents de la fonction publique d’évoluer dans leur carrière par l’obtention de nouveaux diplômes. La liste des diplômes…
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Dialogue social – Négociations
Depuis la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social (Sentinelle n° 29) qui a renforcé la représentativité dans la fonction publique hospitalière, les négociations menées par le…
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Organisation épreuves du concours de praticien
L’arrêté relatif à l’organisation des épreuves du concours de praticien hospitalier a été modifié. Outre les simples mises en cohérence notamment du fait de la loi HPST du 21 juillet 2009 (par exemple…
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Dispositions statutaires – Catégorie B
Plusieurs textes mettent en place de nouvelles dispositions statutaires applicables aux personnels de catégorie B suivants : Techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers : Ce co…
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Dispositions statutaires – ADC / AMA (juin 2011)
Les dispositions statutaires applicables aux adjoints des cadres hospitaliers (ADC), aux secrétaires médicaux et aux permanenciers auxiliaires de régulation médicale (PARM) ont été modifiées en profon…
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Taux de promotion – AAH / ADC /secrétaires médicales
L’arrêté du 11 octobre 2007 fixant les taux de promotion pour certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. Pour rappel ces taux de promotion permettent de déterminer le nombre ma…
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