Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes162
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite18
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Représentation des personnels61
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire34
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PH/ Personnels médicaux70
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Médecins étrangers8
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Laïcité5
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Evolution des carrières75
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Direction54
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels43
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Congés et Arrêts maladie28
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
Concession de logement de fonction – Disposition transitoire (Incontournable)
Le décret n° 2010-30 relatif aux concessions de logement de fonction (voir Sentinelle n° 17), prévoyait en terme de disposition transitoire que « sous réserve d'un changement dans la situatio…
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PH contractuels – Missions spécifiques
Le code de la santé publique prévoit que les praticiens contractuels peuvent également être recrutés pour assurer certaines missions spécifiques, temporaires ou non, nécessitant une technicité et une…
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Contractuels- Sécurisation des parcours professionnels (Incontournable)
Une circulaire aborde et explique la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois versants de la fonction publique…
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Conseils ordinaux – Elections
De manière transitoire, face aux difficultés matérielles et financières, les mandats des membres du conseil national de l’ordre infirmier en cours sont portés : A cinq ans pour les mandats de tro…
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Contrat d’engagement de service public (fin 2011)
Depuis la loi HPST du 21 juillet 2009, les étudiants admis à poursuivre des études médicales à l’issue de la première année, peuvent signer un contrat d’engagement de service public. Par ce contrat, i…
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TH/TSH : liste des spécialités de concours et d’examen
Comme le prévoit le décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 relatif au corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, un arrêté a été publié concernant la liste des spécialités des concours…
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Statuts locaux- Intégration aux statuts nationaux
Les statuts locaux, créés par délibération des conseils d’administration, avaient pour objet de fixer jusqu’à l’intervention de statuts particuliers, les règles applicables aux personnels occupant cer…
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Directeurs des soins – Evaluation annuelle (Incontournable)
A compter de l’année 2012, les directeurs des soins seront soumis à une évaluation annuelle se traduisant par un entretien qui donne lieu à un compte-rendu écrit et non plus à un système de notation.…
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PARM/AMA -Concours pour 2011
Suite aux décrets relatifs aux assistants médico-administratifs (AMA) fusionnant les corps des secrétaires médicaux et des permanenciers auxiliaires de régulation médicale (voir notamment Sentinelle n…
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