Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes162
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite18
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Représentation des personnels61
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire34
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PH/ Personnels médicaux70
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Médecins étrangers8
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Laïcité5
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Evolution des carrières75
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Direction54
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels43
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Congés et Arrêts maladie28
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
Personnels médicaux – Dispositions spécifiques
Plusieurs arrêtés relatifs aux personnels médicaux des établissements publics de santé ont été modifiés. Hormis des modifications de mise en cohérence des textes, certains changements sont à souligner…
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Représentation des PH – Vote électronique
Deux arrêtés abordent l’organisation générale des élections qui ont lieu par voie électronique des représentants des praticiens hospitaliers au sein de chaque section de la commission statutaire natio…
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Internes – Convention stage hors CHU de rattachement
Lorsqu’ un interne effectue un stage en dehors du centre hospitalier universitaire de rattachement, qu’il s’agisse d’un centre hospitalier ou extrahospitalier, une convention doit être signée av…
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Conséquence réforme dialogue social – CAP / CTE (Incontournable)
Afin notamment de prendre en compte les nouvelles dispositions issues de la loi relative à la rénovation du dialogue social (loi du 5 juillet 2010, voir Sentinelle n° 29), divers textes ont été modifi…
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Disponibilité d’office suite à une recherche d’affectation
Une note d’information précise que les personnels (praticiens hospitaliers, DH, D3S, directeur des soins) qui à l’issue d’une recherche d’affectation (auprès du Centre national de gestion) sont placés…
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Chefs de pôle et président CME – Assiette de cotisation
L’indemnité de fonction des chefs de pôle et de président de la CME (commission médicale d’établissement) est assujettie à l’assiette de cotisation de retraite complémentaire des assurances sociales i…
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Personnels de direction – Congé spécial
Les personnels hospitaliers de direction peuvent bénéficier à leur demande d’un congé spécial de 5 ans, à l’issue duquel ils sont placés d’office à la retraite (article 89 de la loi n° 86-33). Il s’ag…
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AAH – Modifications statutaires
Le décret portant statut particulier du corps des attachés d’administration hospitalière (n° 2001-1207 du 19 décembre 2001) a subi les principaux changements suivants : Concernant le recrutement…
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Recrutement des ingénieurs d’études sanitaires
Une erreur matérielle relative à la composition du jury de concours s’est glissée dans l’arrêté du 26 mars 2011 relatif au jury de concours concernant le recrutement des ingénieurs d’études sanitaires…
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