Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes171
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite19
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Représentation des personnels69
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire37
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PH/ Personnels médicaux76
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Médecins étrangers9
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Laïcité5
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Evolution des carrières77
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Direction60
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Cumul d'activités10
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Covid 1930
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Contractuels43
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Congés et Arrêts maladie33
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
Directeur des soins – Mise en cohérence
En raison des évolutions récentes relatives au statut de directeur des soins (voir Sentinelle n° 34), les textes portant sur les indemnités des élèves directeurs des soins ont été mis à jour. A titre…
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Statuts des ADC secrétaires médicaux et PARM
Plusieurs projets de décrets envisagent de modifier les dispositions statutaires applicables aux adjoints des cadres (ADC), aux secrétaires médicaux et aux permanenciers auxiliaires de régulation médi…
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Technicien administratif sanitaire et social
Un arrêté prévoit que le titre professionnel de technicien administratif sanitaire et social est prorogé à compter du 12 mai 2012 au 1er mars 2013 (la date initiale de prorogation prenait fin au 12 ma…
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CAPN / CCN – Vote par correspondance
Plusieurs notes d’information ont été publiées concernant les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et comités consultatifs nationaux (C…
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PH – Documents du CNG
De nouveaux documents devant être publiés sur le site interne du centre national de gestion ont été ajoutés. Ils concernent les élections des représentants des praticiens hospitaliers au sein de la co…
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DH / D3S – Entretien d’évaluation et prime de fonction
Une note d’information aborde l’entretien d’évaluation des directeurs d’établissements (DH) ainsi que la prime de fonction qui leur est attribuée. Plusieurs points sont notamment à souligner : Le…
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Election – CNRACL
La date ainsi que les modalités relatives aux élections des représentants des établissements de santé ou médico-sociaux publics au conseil d’administration de la Caisse nationale de retraites des agen…
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Fonction publique – Protection des agents
Dans la fonction publique, lorsqu’un agent est mis en cause par un tiers à raison de ses fonctions, il incombe à l’établissement dont il dépend de lui accorder une protection. Celle-ci ne s’opère en r…
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Prime – Collaborateurs du praticien chef de pôle
Un récent décret a prévu l’attribution d’une prime mensuelle pour les agents exerçant les fonctions de collaborateur du praticien chef de pôle d’activité clinique ou médico-technique. Le montant brut…
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