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Risques psychosociaux – Appel à projet

15 août 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Un appel à projet est lancé auprès des agences régionales de santé pour l’accompagnement de projets sur l’évaluation et la prévention des risques psychosociaux au sein des établissements de santé. Une…

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SPDT – Motivation des certificats médicaux

15 août 2012

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

A l’occasion d’un contentieux, un juge administratif d’appel a à nouveau rappelé la nécessité de circonstancier avec précision la motivation des certificats médicaux fondant une mesure de soins sous c…

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Contrôle des arrêts maladie – Expérimentation

09 août 2012

Sentinelle • Arrêts maladie, Congés et Arrêts maladie, RH - Fonction Publique, Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 a prévu le lancement d’une expérimentation permettant de confier le contrôle des arrêts maladie des agents de la fonction publique hospitalière a…

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Infirmier anesthésiste – Formation

09 août 2012

Sentinelle • Formation, Formation - Etudes, Sentinelle

Un nouvel arrêté fixe les dispositions relatives à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’infirmier anesthésiste (missions et autorisations des écoles, scolarité, conditions d’admission, attribut…

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Agrément associations représentant des usagers (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2012, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 6 juillet 2012 portant agrément et renouvellement d'…

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IVG – Périodes d’été (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Organisation de la santé, Période estivale, Sentinelle

Suite à l’identification de difficultés d’accès aux IVG en raison notamment de la fermeture de certains services hospitaliers et de l’afflux de population dans les zones touristiques, une instruction…

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Médico-sociales spécifiques – Campagne budgétaire 2012 (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • 2012, Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle

Une circulaire expose la campagne budgétaire 2012 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en difficultés spécifiques.    Pour rappel les structures concernées…

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Dotations régionales 2012 (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Dotations, Dotations régionales, Financements, Sentinelle

Les montants des dotations régionales relatives aux dotations annuelles de financement, aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et aux dotations USLD (unités…

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Sage-femme – Déontologie

09 août 2012

Sentinelle • Déontologie, Ressources Humaines, Sentinelle

Un décret modifie les dispositions du code de déontologie applicable aux sages-femmes (contenues dans le code de la santé publique). L’objectif est non seulement d’actualiser ces dispositions (notamme…

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