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ADC/AMA/TSH – Concours (octobre 2012)

15 octobre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Plusieurs arrêtés viennent préciser la composition du jury et les modalités d’organisation du concours externe et interne de : Accès au premier grade et deuxième grade du corps d’adjoints des cad…

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Internes – Temps de travail

02 octobre 2012

Sentinelle • Internes, PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Une circulaire rappelle les dispositions réglementaires applicables aux internes concernant le temps de travail car certains principes de base de ne seraient pas respectés. Aussi, le texte détaille l’…

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Ressortissants européens – Exercice en France

02 octobre 2012

Sentinelle • Recrutement Etranger, Ressortissants Européens, Ressources Humaines, Sentinelle

Plusieurs arrêtés de 2010 (voir Sentinelle n° 22) prévoyaient une procédure d’autorisation lorsque le titre de formation du demandeur n’est pas automatiquement reconnu et que ses compétences professio…

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Expérimentation – Parcours de soins personnes âgées

02 octobre 2012

Sentinelle • Organisation de la santé, Personnes âgées, Sentinelle

La loi de financement de sécurité sociale pour 2012 prévoit la possibilité de mener des expérimentations sur la mise en œuvre de nouveaux modes d'organisation des soins destinés à optimiser les pa…

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CHT – Transfert ou cession des autorisations

02 octobre 2012

Sentinelle • Coopérations, Divers, Sentinelle

La fédération de l’hospitalisation privée – MCO a exercé un recours pour excès de pouvoir aux fins d’annuler le décret n° 2010-438 du 30 avril 2010 portant diverses dispositions relatives aux communau…

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Services d’aide et d’accompagnement à domicile (septembre 2012)

02 octobre 2012

Sentinelle • Etablissements, HAD - SAAD - SSIAD, Sentinelle

La loi de finances pour 2012 (article 150, voir Sentinelle n° 64) prévoit qu’une dotation de l’Etat de 50 millions d’euros est versée à la CNSA. Cette dotation finance une restructuration des services…

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Heures supplémentaires – Cotisations patronales

02 octobre 2012

Sentinelle • Heures supplémentaires, Ressources Humaines, Sentinelle, Temps de travail

Un décret relatif à la réduction générale de cotisations patronale de sécurité sociale et à la déduction forfaitaire de cotisations patronales sur les heures supplémentaires tire les conséquences nota…

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Création d’un fichier ADELI

02 octobre 2012

Sentinelle • Fichier ADELI, Organisation de la santé, Sentinelle

Un traitement de données à caractère personnel dénommé ADELI a été créé. Il concerne : la gestion de l’enregistrement et des listes départementales:           o …

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Appel à projet 2012 (septembre 2012)

02 octobre 2012

Sentinelle • Appel à projet, Financements, Sentinelle

Par voie de circulaire, la DGOS lance le second appel à projets du Programme de soutien aux techniques innovantes (PSTIC) pour 2012. A cette occasion sont fixés : La définition de l’innovation (t…

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