Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Retraites à taux plein – Cas dérogatoires

15 juin 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Sentinelle

Un décret d’application de la loi du 9 juillet 2010 portant réforme des retraites a été publié concernant les cas dérogatoires où il est possible de bénéficier d’une retraite à taux plein à l’â…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Inconstitutionnalité HO

15 juin 2011

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

Dans une décision proche de celle rendue le 26 novembre 2010 concernant le maintien de l’hospitalisation à la demande d’un tiers au-delà du délai de quinze jours (voir Sentinelle n° 38), le Conseil co…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 51 – 1er au 15 juin 2011

15 juin 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Dotations régionales (PA-PH) (mai 2011)

01 juin 2011

Sentinelle • Dotations, Dotations régionales, Financements, Sentinelle

Sur la base de l’arrêté du 9 mai 2011 (voir Sentinelle n° 49), les dotations régionales pour 2011 concernant le secteur personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) ont été fixées par voie d’arr…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Conséquence réforme dialogue social – CAP / CTE

01 juin 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Afin notamment de prendre en compte les nouvelles dispositions issues de la loi relative à la rénovation du dialogue social (loi du 5 juillet 2010, voir Sentinelle n° 29), divers textes ont été modifi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Conséquence réforme dialogue social – CAP / CTE (mai 2011)

31 mai 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Afin notamment de prendre en compte les nouvelles dispositions issues de la loi relative à la rénovation du dialogue social (loi du 5 juillet 2010, voir Sentinelle n° 29), divers textes ont été modifi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Diverses mesures – Simplification du droit

31 mai 2011

Sentinelle • Droit - Généralités, Sentinelle

A l’occasion de la publication de la loi de simplification et d’amélioration du droit, diverses dispositions sont susceptibles d’avoir un impact sur les établissements sanitaires et médico-sociaux. Co…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Justification des dépenses – Procédure allégée

31 mai 2011

Sentinelle • Comptabilité, Contrôle Fiabilisation Certification, Sentinelle

Un arrêté prévoit le cadre dans lequel l’ordonnateur des dépenses (soit pour les établissements publics de santé le directeur) peut décider avec le comptable public de prévoir librement les modalités…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Evolution budgétaire et comptable 2011

31 mai 2011

Sentinelle • Budget, Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire traite des évolutions budgétaires et comptables intervenant à compter de l’exercice 2011. Elle aborde les cadres budgétaires, les nomenclatures comptables ainsi que les dates de product…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications