Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Cybersécurité des établissements de santé – Mémento DGOS

14 janvier 2018

La DGOS a mis en ligne un mémento à destination des managers des établissements de santé avec pour objectif d’éclairer les décideurs sur la sécurité des systèmes d’information, d’en préciser les enjeu…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Régime des autorisations d’activité de soins et d’équipements matériels lourds (janvier 2018)

14 janvier 2018

L'article 204 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé avait habilité le Gouvernement à prendre, dans un délai de 24 mois, les mesures visant à la mo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Médicaments agréés – Service public (janvier 2018)

14 janvier 2018

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Directeur d’Hôpital – Concours 2018

14 janvier 2018

Un arrêté du 7 décembre 2017 portant ouverture du concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs d’hôpital (DH) a été publié au JORF du 10 janvier 2018. Le nombre de places offertes…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Prise en charge des personnes détenues – Guide méthodologique

10 janvier 2018

Une instruction interministérielle en date du 19 décembre 2017 et mise en ligne le 10 janvier procède à l’actualisation du Guide méthodologique relatif à la prise en charge sanitaire des personnes pla…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Campagne budgétaire et tarifaire 2017

08 janvier 2018

Une ultime circulaire budgétaire datée du 28 décembre 2017 a été mise en ligne le 8 janvier 2017 et vient actualiser les données figurant dans celle des 9 mai, 10 juillet et 9 novembre 2017 relative a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

FMESPP – 2ème Délégation de crédits 2017

08 janvier 2018

Une circulaire du 27 décembre 2017 fixe la répartition de la 2ème délégation des crédits du Fonds de Modernisation des Etablissements de Santé Publics et Privés (FMESPP) au titre de 2017 et ce pour un…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Régime des autorisations d’activité de soins et d’équipements matériels lourds

03 janvier 2018

L'article 204 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé avait habilité le Gouvernement à prendre, dans un délai de 24 mois, les mesures visant à la mo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Les effets de la démission du fonctionnaire hospitalier

01 janvier 2018

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus