Publications
Financements
Sous-rubriques
-
Taux valeur de point24
-
Tarification46
-
Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus153
-
Services d'aide et d'accompagnement à domicile9
-
Réforme du financement des activités de SSR6
-
Qualité et Sécurité des soins5
-
Procédure2
-
Plan d'aide à l'investissement (PAI)5
-
Objectifs de dépenses6
-
Modernisation des établissements30
-
MIGAC11
-
Frais de Transport13
-
Fonds d'Intervention Régional42
-
Financement des établissements de santé22
-
Financement - Sécurité sociale21
-
Facturation - Décisions UNCAM53
-
Etablissements isolés géographiquement5
-
ESMS10
-
Emprunts6
-
EHPAD35
-
Dotations112
-
Compte Epargne Temps2
-
CNSA7
-
Campagne budgétaire et tarifaire102
-
Appel à projet2
-
Aide Médicale d'Etat3
Facturation – Forfait – Transfert – SSR – Psychiatrie
Par un premier arrêté du 28 février 2020 qui entre en vigueur le 1er mars 2020 sont modifiées les modalités de prise en charge des prestations d'hospitalisation, des médicaments et des produits et…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus (février 2020)
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Prise en charge – Produits de santé – Prescription
L’article L.162-19-1 du code de la santé publique prévoit que la prise en charge par l'assurance maladie de certains produits de santé peut être subordonnée à des renseignements que le p…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus (février 2020)
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications (février 2020)
La liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie a été modifiée par plusieurs décisions de l'UNCAM publiée au JORF des 7, 8 et 15 Février 2020. Décision du 8…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Fonds d’intervention régional – Crédits 2019 (janvier 2020)
Un arrêté du 17 janvier 2020, publié au JORF du 18 janvier vient modifier l’arrêté du 14 mai 2019 fixant pour l'année 2019 le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus (janvier 2020)
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications (janvier 2020)
La liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie a été modifiée par une décision de l'UNCAM publiée au JORF du 26 Janvier 2020, avec suppression du modificateur C…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Campagne tarifaire et budgétaire 2019 – Actualisation (janvier 2020)
En complément des circulaires du 7 mai (Cf. Sentinelle 243) et du 7 novembre 2019 (Cf. Sentinelle 253) relatives à la campagne tarifaire et budgétaire 2019 des établissements de santé, une nouvelle ci…
Réservé aux abonnés Sentinelle
