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Ressources Humaines
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Santé au travail80
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Recrutement Etranger30
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CHSCT et CSE4
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire16
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Internes – Temps de travail – Tableau de service
Afin de tirer les conséquences de l’arrêt du Conseil d’Etat du 22 juin 2022 sur le temps de travail des internes (Cf. Sentinelle n°316), l’arrêté de 2015 relatif aux tableaux de services des internes…
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Droit du travail – Signature obligatoire des CDD
Dans un arrêt du 16 mars 2022, la Cour de cassation vient rappeler le formalisme d’ordre public des contrats de travail de droit privé pour pouvoir être considéré comme un contrat écrit à durée déterm…
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SMIC – Majoration – Indice des prix
Un arrêté du 29 juillet 2022 majore de 2.01 % le taux du salaire minimum de croissance pour la métropole ainsi que pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Barthélemy e…
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Assistant de régulation médicale – Etudiant de médecine
Par un arrêté du 27 juillet 2022 est autorisé le recrutement d’étudiants de médecine ayant validé la troisième année du premier cycle pour assurer des activités d’assistant de régulation médicale…
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Permanence des soins – Facilitation du recrutement
Face à la pénurie de personnels médicaux et non médicaux et afin de garantir partout sur le territoire cet été la permanence et la continuité des soins, un arrêté en date du 11 juillet 2022 vient modi…
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Activités d’aide-soignant – Auxiliaire de Puériculture – Infirmiers – Vacations étudiantes
Un arrêté du 3 février 2022 (Cf. Sentinelle n°307) a listé et autorisé certains étudiants à être employés à titre temporaire, sur la base d’un contrat de vacation, par les établissements de santé et m…
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Recrutement en urgence – Plan d’action
Par une circulaire du 30 juin 2022 et afin de faire face aux tensions en ressources humaines dans les établissements et services médicosociaux (ESMS) est décrit le plan d’action mis en place par l’Eta…
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Internes – Temps de travail – Modalités de décompte
Dans un arrêt du 22 juin 2022, le Conseil d’Etat revient sur le temps de travail des internes et ses modalités de décompte. La Haute juridiction valide les modalités de décompte du temps de travail de…
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IDE & AS – Recrutement dérogatoire anticipé
Un arrêté en date du 10 juin 2022 vient permettre, à titre dérogatoire et jusqu’au 30 septembre 2022, le recrutement anticipé des élèves infirmiers et aides-soignants en attente de la délivrance de le…
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