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Ressources Humaines
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Santé au travail80
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Recrutement Etranger30
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CHSCT et CSE4
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire16
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (février 2015)
Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés par arrêté en date du 28 et 29 janvier 2015 publié au JORF du 8 février…
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Prestations de sécurité sociale en espèces – Conditions d’affiliation
Pour ouvrir droit aux prestations en espèces des assurances maladie, maternité, et invalidité et du congé de paternité et d'accueil de l'enfant, l'assuré doit justifier d'une durée de…
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Contrat à temps partiel – Durée minimale de travail
La loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi (voir Sentinelle n° 100) a instauré un seuil minimal de 24 heures de travail hebdomadaire ou correspondant à celui fixé dans l…
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Infirmiers de bloc opératoire – Décret de compétence
Le code de la santé publique comporte désormais deux articles (articles R 4311-11-1 et R 4311-11-2) relatifs aux nouveaux actes professionnels susceptibles d’être réalisés par les infirmiers de bloc o…
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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (janvier 2015)
Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment l’avenant n° 19/2014 du 27 novembre 2014 à la convention co…
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Pharmacie à usage intérieur – Conditions d’exercice
Un décret en date du 7 janvier 2015 fixe les conditions d’exercice des pharmaciens au sein d’une pharmacie à usage intérieur. Le décret réserve aux pharmaciens titulaires du diplôme d'études spéci…
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Contribution au Fonds de financement des organisations professionnelles d’employeurs et syndicales de salariés
La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a prévu la constitution d'un fonds de financement des organisations professionn…
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Etudiants Hospitaliers – Conditions de travail
L’objet de l’instruction du 10 décembre 2014 est de rappeler les règles applicables aux étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie et en pharmacie et de clarifier les dispositions réglementair…
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Vaccination contre la grippe des professionnels de santé (décembre 2014)
La circulaire annuelle relative à la vaccination contre la grippe saisonnière des professionnels des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux vient seulement d’être mise en ligne. Elle rappe…
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