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Ressources Humaines
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Santé au travail80
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire16
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Interne en chirurgie orale – Organisation des stages
Les dispositions de l’arrêté du 4 février 2011 relatives à la validation des stages des étudiants en troisième cycle d’études médicales sont modifiées en ce qu’elles concernent l’organisation des stag…
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Allocations chômage – Revalorisation
Par décision du conseil d’Administration de l’UNEDIC, la partie fixe de l’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) passe de 11,64 euros à 11,72 euros par jour. Le montant minimum de l’ARE est fixé…
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Loi sur les stagiaires – développement et encadrement des stages, amélioration du statut des stagiaires
Une loi du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires insère notamment un nouveau chapitre au Code de l’Education « stage…
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Déclaration annuelle des données sociales (juin 2014)
La déclaration annuelle des données sociales (DADS) est une formalité obligatoire pour toutes les entreprises relevant du régime général et des collectivités publiques. Il s’agit d’envoyer chaque anné…
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Droit du travail – Simplification et adaptation
L'article 1er de la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 a habilité le Gouvernement à prendre par ordonnance toutes mesures relevant du domaine de la loi afin, d'une part, de simplifier, dans le re…
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Statut des étudiants en médecine, en odontologie et en pharmacie
Dans le cadre de la rénovation des formations en médecine, en odontologie et en pharmacie et de leur intégration dans le cadre du schéma LMD, un décret en date du 24 juin 2014 modifie le statut…
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Assurance – Chômage – Convention UNEDIC 2014
La convention du 14 mai relative à l'indemnisation du chômage et les textes qui lui sont associés ont fait l’objet d’un arrêté d’agrément en date du 25 juin 2014. Cet agrément a pour effet de rend…
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Assurance – Chômage – Droits rechargeables
Un décret en date du 24 juin 2014 intègre dans la partie réglementaire du code du Travail les dispositions nécessaires à l’application du dispositif des droits rechargeables en matière d’indemnisation…
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Biologistes médicaux – Remplacement temporaire
Les biologistes médicaux peuvent être remplacés par des internes en médecine ou en pharmacie qui seraient inscrit au diplôme d’études spécialisées de biologie médicale (à condition qu’ils aient validé…
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