Publications
Ressources Humaines
Sous-rubriques
-
Temps de travail9
-
Statut7
-
SMIC11
-
Santé au travail83
-
Retraites22
-
Rémunération Indemnités Allocation Primes18
-
Recrutement Etranger31
-
Procédure disciplinaire11
-
Pharmacie à usage intérieur4
-
PH - Personnels médicaux8
-
Organisations syndicales - Dialogue social12
-
Non discrimination15
-
Internes11
-
Inscription à l'ordre3
-
Formation11
-
Formalités12
-
Déontologie6
-
DADS11
-
Covid 1945
-
Contractuels26
-
Congés et Dons de jours de repos18
-
Compétences53
-
CHSCT et CSE4
-
Assurance chômage15
-
Apprenti/Etudiant/Stagiaire18
-
Allocation accompagnement personne en fin de vie4
-
Agrément accords de travail29
Aide financière – CAE de 7 h/hebdomadaires (janvier 2012)
L’aide financière octroyée dans le cadre les contrats d’accompagnement dans l’emploi, des salariés qui avant leur embauche étaient bénéficiaires de revenu de solidarité active (RSA), d’une durée de se…
Réservé aux abonnés Sentinelle
DADS – Catégories d’informations à transférer
Un arrêté fixe les catégories d’informations que les destinataires des déclarations annuelles de données sociales (DADS) sont habilités à recevoir dans le cadre de leurs missions. Ce texte s’applique…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Infirmiers – Renouvellement de contraceptifs
Depuis la loi HPST du 21 juillet 2009, les infirmiers ont la compétence pour procéder au renouvellement des prescriptions de moins d’un an de certains contraceptifs oraux (voir article L4311-1 alinéa…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Compétence – Sureté nucléaire
Les activités nucléaires à des fins médicales déclarées ou autorisées nécessitent des qualifications requises de la part des personnes qui en sont responsables fixées dans le présent arrêté en fonctio…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Compétence – Radiophysique médicale
Selon l’article R.1333-60 du code de la santé publique, il est obligatoire de faire appel à une personne spécialisée notamment en radiophysique médicale dès l’instant où les rayonnements ionisa…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Salaire Minimum de Croissance (décembre 2011)
A partir du 1er janvier 2012, le montant du salaire minimum de croissance est porté à 9.22 euros brut de l’heure soit 1398.37 euros brut mensuel pour 35 heures hebdomadaire. Décret n° 2011-1926 du 22…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Accident de travail – Déclaration
A compter du 1er janvier 2012, un nouveau formulaire de déclaration d’accident du travail ou de trajet est disponible sous le numéro CERFA 14463*01. L'article 1er de l'arrêté du 29 novembre 19…
Réservé aux abonnés Sentinelle
ATMP – Tarifications et cotisations
Les nouveaux taux des cotisations accidents du travail et maladies professionnelles sont publiés, parmi lesquels ceux applicables aux établissements de santé publics et privés. A titre d’illustration,…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Allocation d’accompagnement une personne en fin de vie
Suite notamment à la loi créant l’allocation journalière d’accompagnement en fin de vie et harmonisant les règles applicables aux salariés et aux agents de fonction publique (voir Sentinelle n° 21), u…
Réservé aux abonnés Sentinelle