Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités8
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Personnel de direction – Liste des électeurs en vue des élections professionnelles
Les différents arrêtés de la directrice du Centre National de Gestion fixant les listes des électeurs pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nati…
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Directeurs de soins sur emploi fonctionnel – Prime de fonction et de résultat
Par décret en date du 22 septembre 2014, le bénéfice de la prime de fonctions et de résultats est étendu aux fonctionnaires nommés dans un emploi fonctionnel de directeur des soins. Par ailleurs, pour…
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Elections – Documents Electoraux
Pris en application des décrets 2014-821 et 2014-822 relatif aux comités techniques d’établissement des établissements de santé et médico-sociaux (voir Sentinelle n° 126), le présent arrêté s’insère d…
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Infirmiers de bloc opératoire et puéricultrices – Reclassement
Lors de la création du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés (ISGS) en 2010 (voir Sentinelle n°34), l’article 31 du décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010 avait prévu que les infirmie…
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Cumul d’activité – Sanction disciplinaire
Saisie en appel par l’AP-HP de l’annulation par le Tribunal Administratif de Melun d’une décision de révocation à l’encontre d’un conducteur ambulancier ayant cumulé sont activité de fonctionnaire hos…
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Personnels de direction sur emploi fonctionnel – NBI
Afin de prendre en compte les modifications apportées par le décret 2012-562 du 24 avril 2012 (Voir Sentinelle n°72) en matière d’emplois fonctionnels des établissements publics de santé (création de…
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D3S – Modification des listes d’établissements (août 2014)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément, ces a…
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Directeur des soins – liste des emplois fonctionnels – groupe II (août 2014)
L’arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels de groupe II des directeurs des soins (voir Sentinelle n°113) vient d’être modifié en ce qui concerne les emplois de coordonnateur g…
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Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats (juillet 2014)
Comme chaque année depuis l’instauration de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR), trois notes d’informations relatives la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d’hôpita…
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