Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes152
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail29
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Retraite15
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Représentation des personnels57
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie25
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Compte Epargne Temps11
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Assistants médico-administratifs (assistance en régulation médicale) – Adaptation à l’emploi
Le décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (voir Sentinelle n°51) a institué dans son artic…
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Agents contractuels – Accès aux emplois réservés (Juin 2013)
Afin de favoriser l’accès des agents non titulaires à l’emploi titulaire, le décret du 6 février 2013 prévoit l’application à la fonction publique hospitalière des dispositions de la loi 12 mars 2012…
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Prime de fonction et de résultat des personnels de direction placés en recherche d’affectation
Un arrêté en date du 3 avril fixe le coefficient applicable pour la détermination de la part fonctionnelle de la prime de fonctions et des résultats des personnels de direction placés en recherche d’a…
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Personnels hospitalo-universitaires – Participation employeur pour la constitution des droits à la retraite
L’article 112 de la loi du 21 décembre 2006 de financement pour la sécurité sociale pour 2007 a instauré une participation des établissements de santé à la constitution de droits à la retraite auprès…
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Taux de promotion (Juin 2013)
L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. Les taux de promotion prévus en annexe de l’arrêté sont applicable…
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Suppression du jour de carence – Dispositif de lutte contre l’absentéisme
A l’occasion d’une question parlementaire sur les suites qui seront données à la suppression du jour de carence pour les fonctionnaires en cas d’arrêt maladie dans la prochaine loi de finances rectifi…
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Personnels hospitalo-universitaires – Concours
Le décret n°90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universita…
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Mutualisation des crédits d’heures syndicales – Compensation financière
L’article 20 du décret n° 2012-736 du 9 mai 2012 modifiant le décret n°86-660 du 19 mars 1986 relatif à l’exercice du droit syndical dans les établissements relevant de la FPH (voir Sentinelle n°73) f…
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Garantie individuelle de pouvoir d’achat (GIPA)
Depuis le décret n°2008-539 du 6 juin 2008 modifié (voir Sentinelle n° 2), les établissements publics versent à certains de leurs agents une indemnité dite de « garantie individuelle du pouvoir d…
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