Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes152
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail29
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Retraite15
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Représentation des personnels57
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Evolution des carrières72
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie25
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Compte Epargne Temps11
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
TH / TSH : Formation d’adaptation à l’emploi
En application de l’article 3-V du décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 portant statut particulier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers (voir Sentinelle n° 52), un arrêté en d…
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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2013)
Trois notes d’informations relatives à l’évaluation et la prime de fonction et de résultats des personnels de direction et des directeurs des soins des établissements publics de santé, sociaux et médi…
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Psychologues de la FPH – Dispositions statutaires
L’article 10 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalières permettait lors de la nomination en qualité de fonctionnaire, la r…
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Emplois de direction – Régime indemnitaire
Le décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 qui a instaure la prime de fonctions et de résultats pour les corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction p…
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Mutualisation des crédits d’heures syndicales – Enquête
Le décret n° 86-600 du 19 mars 1986 modifié organise la mutualisation au niveau du département des crédits d’heures syndicales et qui n’ont pu être utilisés au cours d’une année civile écoulée dans le…
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Ingénieurs hospitaliers – Liste des titres et diplômes
Le Mastère spécialisé « Ingénierie et management des technologies de santé » délivré par l’EHESP conjointement avec l'université de technologie de Compiègne fait dorénavant partie des di…
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Contentieux de la fonction publique
Un décret du 13 août 2013 a modifié les dispositions du code de justice administrative relatives à la compétence des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel. En matière de conten…
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Régime indemnitaire – Cadres de santé paramédicaux
Comme annoncé par la DGOS dans la circulaire n° DGOS / RH4 / DGCS / 2013 / 41 du 5 février 2013 relative à la mise en œuvre du nouveau statut des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique h…
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Statuts particuliers – Modifications
Un décret publié le 15 août 2013 vient modifier deux dispositions statutaires, l’une concernant le statut particulier des infirmiers en soins généraux et spécialisés et l’autre celui des personnels mé…
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