Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes161
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite17
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Représentation des personnels60
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux68
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Médecins étrangers8
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Laïcité5
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Evolution des carrières75
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie27
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
Personnel de Direction – Concours 2015
Deux arrêtés portant ouverture des concours d’admission aux cycles de formation des élèves Directeurs d’Hôpital (DH) et des élèves Directeurs d’Etablissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3…
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Fonctionnaires – Catégorie C – Carrière
Deux décrets en date des 23 et 24 décembre 2014 modifient l’organisation des carrières des fonctionnaires hospitaliers relevant de la catégorie C. Ces changements concernent à la fois le décret n° 200…
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Personnels de Direction – Carrière et cycles de formation
Plusieurs textes publiés au JORF du 31 décembre 2014 concernent le statut des personnels de direction de la Fonction Publique Hospitalière. Ces nouvelles dispositions portent sur : Le déroulement…
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Rémunération – Nouvelle bonification indiciaire
Plusieurs décrets tirent les conséquences des réformes statutaires suivantes : La création du corps des assistants médico-administratifs en 2011 (Voir Sentinelle n°51) en remplaçant au sein du dé…
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Sages-femmes des hôpitaux – Coordinateur en maïeutique
Par plusieurs décrets, sont créés d’une part, un corps des sages-femmes des hôpitaux, se substituant aux statuts particuliers des corps de sages-femmes et de directeurs d'école de sages-femmes de…
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Plan d’action pour la prévention des risques psychosociaux – FPH (Incontournable)
En application de la lettre-circulaire du Premier Ministre du 20 mars 2014 (voir Sentinelle n°118), une instruction de la DGOS décline pour la fonction publique hospitalière les mesures à prendre par…
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Concours – Appréciation de la condition d’ancienneté de services publics
Saisi dans le cadre d’un recours en cassation, le Conseil d’Etat a jugé dans un arrêt du 1er octobre 2014 que la condition d'ancienneté de neuf années de services publics, prévue par le 3° de l…
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Elections professionnelles – Remontée des résultats
Une instruction du 24 septembre 2014 mise en ligne le 11 novembre présente le dispositif retenu afin de permettre la remontée automatisée des résultats des élections aux comités techniques d’éta…
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Directeur – Procédure d’interim – Indemnisation
La présente instruction qui s’adresse aux directeurs généraux des ARS et Préfets de Région a pour objectif d’expliciter la procédure d’intérim des fonctions de directeur d’un établissement mentionné à…
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