Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Elèves AAH – Indemnités de formation et de stage
Un décret et un arrêté fixent le régime indemnitaire des élèves attachés d’administration hospitalière suivant le cycle de formation à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Il se compos…
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Infirmiers étrangers – Formation complémentaire
Dans le cadre de conventions de coopération internationale, prévues par le code de la santé publique, les établissements publics de santé peuvent accueillir des infirmiers étrangers diplômés, leur per…
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Emplois de direction – Divers
Divers textes traitent des emplois de direction des établissements sanitaires et médico-sociaux. Concernant la retenue pour pension Les textes prévoient que concernant les emplois de directeur…
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Egalité – Encadrement supérieur de la fonction publique (mai 2012)
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 venait préciser les dispositions relatives à la lutte contre la discrimination, égalité hommes/femmes dans les emplois de la fonction publique (voir Sentinelle n° 69…
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Exercice du droit syndical – Modifications (mai 2012)
Le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 traitant de l’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière a subi des modifications dont les principales sont exposées ci-après. Tout d’abord c…
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Emplois fonctionnels – Nouvelles dispositions
Plusieurs textes traitent des emplois fonctionnels et modifient notamment le décret n° 2005-922 du 2 août 2005. Tout d’abord, il existe désormais trois groupes d’emplois fonctionnels différents, le gr…
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Dernières réformes statutaires – Mise en œuvre
Une instruction revient sur l’application du protocole du 2 février 2010 à l’origine notamment des décrets concernant l’intégration dans la catégorie A des infirmiers et des professions médicales (Sen…
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Régime de retraite – Coordination
Le code de la sécurité sociale est modifié afin de prévoir que les périodes accomplies dans le régime spéciale (et notamment auprès de la CNRACL, Caisse nationale de retraite des agents des collectivi…
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Accueil étudiants étrangers – Obligations
L’accueil des étudiants étrangers en cours de second cycle des études médicales dans leur pays d’origine est soumis à plusieurs obligations. Ces dernières sont rappelées dans une instruction : L’accue…
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