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Développement professionnel continue – Décrets

19 janvier 2012

Sentinelle • Développement professionnel continu, Formation - Etudes, Sentinelle

Suite à la création du DPC (développement professionnel continue) par la loi HPST du 21 juillet 2009 plusieurs décrets d’application ont été publiés. Les modalités de création et d’administration de l…

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Campagne tarifaire 2011 – Ressources complémentaires

19 janvier 2012

Sentinelle • 2010/2011, Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle

Deux circulaires adressées au DG.ARS indiquent les conditions d’allocation aux établissements de santé de ressources complémentaires en complément des circulaires précédentes concernant la compagne 20…

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Lieux de vie et d’accueil – Procédure d’appel à projet

19 janvier 2012

Sentinelle • Appel à projets, Etablissements, Sentinelle

Deux associations ont demandé au Conseil d’Etat d’annuler le décret n° 2010-870 du 26 juillet 2010 relatif à la procédure d’appel à projet et d’autorisation des établissements et services sociaux et m…

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Bioprothèses valvulaires aortiques (2011)

04 janvier 2012

Sentinelle • Bioprothèses valvulaires aortiques, Organisation des soins, Sentinelle

L'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale ne peut être réalisé que dans les établissements de santé listés par l’arrê…

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Sentinelle N° 64 – 16 au 31 décembre 2011

02 janvier 2012

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Compétence – Sureté nucléaire

02 janvier 2012

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Les activités nucléaires à des fins médicales déclarées ou autorisées nécessitent des qualifications requises de la part des personnes qui en sont responsables fixées dans le présent arrêté en fonctio…

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Dommages entre patients souffrant d’Alzheimer

02 janvier 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

Un résident d’une maison de retraite, atteint de la maladie d’Alzheimer, est décédé des suites de blessures infligées par un autre résident atteint de la même pathologie au cours de déambulations noct…

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Surveillance accrue du patient – Surcharge des cabinets

02 janvier 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

Un patient atteint de diabète a consulté un ophtalmologue en 1993, 1998, 2000 puis le 7 janvier 2002, lors de cette dernière consultation aucun signe de rétinopathie diabétique n’avait été constaté. D…

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Subrogation – Montant de l’indemnité de gestion (décembre 2011)

02 janvier 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

Lorsqu’un patient est victime d’un dommage corporel par la faute d’un établissement, la caisse de sécurité sociale ayant pris en charge les frais médicaux peut demander à en être remboursé par l’établ…

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