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Toxicovigilance

02 mars 2014

Sentinelle • Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un décret du 14 février 2014 est venu rénover le dispositif de toxicovigilance qui concerne l’ensemble des professionnels de santé. Ces modifications concernent à la fois la définition même de la toxi…

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Plan comptable – ESMS privés – Rectificatif (février 2014)

17 février 2014

Sentinelle • Comptabilité, ESMS privés - Plan comptable, Plan comptable, Sentinelle

L’arrêté du 17 décembre 2013 relatif au plan comptable applicable aux  établissements et services privés médico-sociaux (voir Sentinelle n°112) fait l’objet d’un rectificatif en date du 1er févri…

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Médicaments agréés – Service public (février 2014)

17 février 2014

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2014

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Harcèlement moral et sexuel – Définition (février 2014)

17 février 2014

Sentinelle • Harcèlement moral et sexuel, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Saisi par la Poste dans le cadre d’un recours en cassation contre une décision de la CAA de Douai ayant annulé la décision d’exclusion temporaire des fonctions de deux ans prononcé à l’encontre d’un a…

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Fonctionnaires de catégorie B – Echelles de rémunération et classement indiciaire (février 2014)

17 février 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Dans le cadre de la réforme statutaire de la catégorie B de la Fonction Publique Hospitalière, plusieurs textes en date du 4 février 2014 viennent modifier les dispositions applicables aux carrières e…

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N°115 du 1er au 15 Février 2014

17 février 2014

Sentinelle • Année 2014, Intégrales, Sentinelle

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Déploiement des MAIA – Appel à candidatures

17 février 2014

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, MAIA, Sentinelle

Le dispositif MAIA (Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des malades Alzheimer) permet de développer un processus d’intégration des soins et des aides participant au maintien à domicile des person…

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Obligations d’immunisation des personnels (février 2014)

17 février 2014

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle, Vaccination

Un arrêté du 2 août 2013, abrogeant celui du 6 mars 2007, a complété les dispositions de l’article L 3111-4 CSP en fixant les conditions d’immunisation des personnels exerçant dans une structure publi…

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Substances vénéneuses – Modification des listes I et II (février 2014)

17 février 2014

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend les préparations suivantes préalablement inscrites sur la liste II…

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