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Agrément associations d’usagers (décembre 2014)

04 janvier 2015

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2014, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Une nouvelles association d’usager est agréé à titre national pour 5 ans afin de représenter les usagers dans les instances hospitalières. Il s’agit de l’association d'aide aux victimes des accide…

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Compte financier des EPS – Cadre de présentation (décembre 2014)

04 janvier 2015

Sentinelle • Comptabilité, Compte financier des EPS, Sentinelle

Le nouveau cadre de présentation du compte financier des établissements publics de santé est défini en annexe I et II de l’arrêté du 15 décembre 2014 qui abroge ainsi l’arrêté du 31 décembre 2013. Arr…

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Plan comptable M 22 – Actualisation (décembre 2014)

04 janvier 2015

Sentinelle • Comptabilité, Plan comptable, Plan comptable M22, Sentinelle

Le plan comptable M 22 est mis à jour par un arrêté du 11 décembre 2014. Cette nouvelle version est applicable dès l’exercice 2015 et remplace l'annexe 4 du tome I de l'instruction budgétaire…

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Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC 2014 (décembre 2014)

04 janvier 2015

Sentinelle • Dotations, Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC, Financements, Sentinelle

Après celui du 12 novembre 2014, deux nouveaux arrêtés ministériels des 11 et 30 décembre 2014 modifient les montants régionaux des dotations annuelles de financement (USLD et hors USLD) et des dotati…

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Sages-femmes des hôpitaux – Coordinateur en maïeutique (décembre 2014)

04 janvier 2015

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Par plusieurs décrets, sont créés d’une part, un corps des sages-femmes des hôpitaux, se substituant aux statuts particuliers des corps de sages-femmes et de directeurs d'école de sages-femmes de…

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N°136 du 16 au 31 Décembre 2014

04 janvier 2015

Sentinelle • Année 2014, Intégrales, Sentinelle

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Recommandation HAS et ANESM sur l’autisme – Annulation partielle

04 janvier 2015

Sentinelle • Handicap/Incapacité, Plan Autisme, Sentinelle

La recommandation de Mars 2012 de la Haute Autorité de santé (HAS) et de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) de…

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Contribution au Fonds de financement des organisations professionnelles d’employeurs et syndicales de salariés

04 janvier 2015

Sentinelle • Organisations syndicales - Dialogue social, Ressources Humaines, Sentinelle

La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a prévu la constitution d'un fonds de financement des organisations professionn…

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Etudiants Hospitaliers – Conditions de travail

04 janvier 2015

Sentinelle • Etudes, Formation - Etudes, Sentinelle

L’objet de l’instruction du 10 décembre 2014 est de rappeler les règles applicables aux étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie et en pharmacie et de clarifier les dispositions réglementair…

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