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Agrément associations représentant des usagers (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2012, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 12 octobre 2012 portant renouvellement d'agrément na…

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Emplois d’avenir – Création

04 novembre 2012

Sentinelle • Contractuels, Contrats aidés, Emplois d'avenir, Ressources Humaines, Sentinelle

Une loi crée les emplois d’avenir, une partie du code du travail y est donc désormais consacrée. De manière synthétique : L’emploi d’avenir a pour objet de faciliter l’insertion professionnelle e…

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Diplôme de moniteur éducateur – Allègements et dispenses

04 novembre 2012

Sentinelle • Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

L’arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme de moniteur-éducateur prévoit des possibilités d’allègement de formation et des dispenses d’épreuves pour les titulaires de certains diplômes, certificats e…

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Taux de promotion (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Taux de promotion, Traitements Indemnités et Primes

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…

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MCO – Règle de tarification des patients AME

04 novembre 2012

Sentinelle • Comptabilité, Facturation, Sentinelle

Une circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre du dispositif cible de facturation des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) des patients bénéficiaire…

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Publication des avis de concours

04 novembre 2012

Sentinelle • Concours, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un nombre important de décrets relatifs à différents corps de la fonction publique hospitalière ont été modifiés concernant la publication des avis de concours. En effet la publication des avis de con…

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Modification des centres de vaccination (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Vaccination

La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour. Arr…

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Instituts de formation paramédicaux – Santé publique

04 novembre 2012

Sentinelle • Divers, Organisation de la santé, Sentinelle

Une instruction vise à permettre la mise œuvre des plans de santé publique dans les instituts de formation paramédicaux. Aussi, après avoir rappelé la finalité des plans ainsi que leur liste, il est d…

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Défibrillateurs automatisés externes – Recueil des données

04 novembre 2012

Sentinelle • Divers, Organisation de la santé, Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit que le ministre chargé de la santé organise une évaluation des modalités d’utilisation des défibrillateurs automatisés externes par le recueil de données transmise…

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