Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

PUI – Etiquetage des préparations

04 novembre 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, PUI, Sentinelle

Afin d’éviter les erreurs dans le circuit du médicament un décret sécurise et encadre le dispositif d’étiquetage des préparations magistrales, hospitalières et officinales (telles que définies par l’a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Pénalités – Déclaration tiers responsable

04 novembre 2012

Sentinelle • Autorités de tutelle/Assurance maladie, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale prévoit la mise en place de pénalités qui peuvent être imposées par les organismes d’assurance maladie aux organismes d’assurance qui ne leur ont pas décla…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Biologie médicale – Accréditation (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • Biologie médicale, Organisation de la santé, Sentinelle

L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17) avait totalement modifié la réglementation en matière de biologie médicale. Les dispositions transitoires de ce texte prévoient qu’au…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

EHPA – Actualisation de la valeur du point

04 novembre 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Taux valeur de point

La valeur annuelle du point des tarifs plafonds relatifs aux prestations de soins a été fixée pour l’année 2012. Par rapport à l’année 2011 : Les valeurs concernant les établissements ayant opté…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agent de catégorie C – Carrière

04 novembre 2012

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret vise à revaloriser la carrière des fonctionnaires de catégorie C ne relevant pas de la filière ouvrière et technique comme par exemple les filières soignantes ou administratives. Le décret n…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Paiement par virement – RMH

04 novembre 2012

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire traite de l’évolution de l’application informatique du Règlement Magnétique HOPAYRA (RMH) utilisée pour les collectivités territoriales, leurs établissements publics et les établissemen…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publication des avis de concours (octobre 2012)

01 novembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Un nombre important de décrets relatifs à différents corps de la fonction publique hospitalière ont été modifiés concernant la publication des avis de concours. En effet la publication des avis de con…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Taux de promotion (octobre 2012)

01 novembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°84 du 15 au 31 octobre 2012

01 novembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications