Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Infirmiers – Renouvellement de contraceptifs

19 janvier 2012

Sentinelle • Compétences, Infirmiers, Ressources Humaines, Sentinelle

Depuis la loi HPST du 21 juillet 2009, les infirmiers ont la compétence pour procéder au renouvellement des prescriptions de moins d’un an de certains contraceptifs oraux (voir article L4311-1 alinéa…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

DADS – Catégories d’informations à transférer

19 janvier 2012

Sentinelle • DADS, Ressources Humaines, Sentinelle

Un arrêté fixe les catégories d’informations que les destinataires des déclarations annuelles de données sociales (DADS) sont habilités à recevoir dans le cadre de leurs missions. Ce texte s’applique…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Biologie médicale – Accord préalable – Formulaire

19 janvier 2012

Sentinelle • Biologie médicale, Organisation de la santé, Sentinelle

Pour certains actes de biologie médicale une demande préalable de prise en charge est nécessaire. Dans ce cadre, le formulaire  « Demande d'accord préalable – nomenclature des actes de biolog…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Pilotage de l’activité – Guide

19 janvier 2012

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle, T2A

Une circulaire prévoit en son annexe le guide méthodologique sur le pilotage de l’activité des établissements de santé édité par la direction générale de l’offre de soins. La démarche repose sur cinq…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Législation sociale

19 janvier 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Participation de l'assuré, Sentinelle

Le code de la sécurité sociale a été complété en ce qui concerne la procédure à suivre pour fixer le taux de participation de l’assuré. Aussi, si dans un délai de deux mois à compter de la parution d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Risques professionnels – Document unique

19 janvier 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Santé au travail, Sentinelle

Dans le cadre de l’accord sur la santé et le travail dans la fonction publique signé le 20 novembre 2009, les employeurs publics se sont engagés à mettre en œuvre une politique renouvelée en matière d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°65 du 1er au 15 janvier 2012

19 janvier 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Rayonnement ionisants

19 janvier 2012

Sentinelle • Conditions de fonctionnement, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

L’arrêté du 14 mai 2004 relatif au régime général des autorisations et déclarations défini au chapitre V-I « Des rayonnements ionisants » du code de la santé publique est en grande partie ab…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Radiologie – niveau de référence diagnostiques

19 janvier 2012

Sentinelle • Conditions de fonctionnement, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un arrêté abroge et remplace celui du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire. On remarquera que les dispositions ont été complétées conce…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications