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Recours à l’emprunt – Précisions

20 mai 2012

Sentinelle • Emprunts, Financements, Sentinelle

Depuis le décret n° 2011-1879 (voir Sentinelle n° 63), le recours à l’emprunt pour les établissements publics de santé est encadré. Sur les dérogations aux conditions d’encadrement : Un décret mo…

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Présentation EPRD 2012

20 mai 2012

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, Sentinelle

A compter de 2012, le modèle de présentation des documents de l’état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements privés à but non lucratif qui ont été « admis à participer au ser…

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Psychologues – Recrutement, temps FIR et représentation

20 mai 2012

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Une circulaire apporte des précisions sur la profession de psychologue au sein des établissements publics. Tout d’abord, les modalités de recrutement sont exposées et le principe selon lequel les empl…

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AMA – Mise en cohérence de textes statutaires

20 mai 2012

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Le décret n° 90-841 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière ainsi que l’arrêté du 7 mars 2007…

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CRSA – Rapport droits des usagers

20 mai 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Concernant la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA), la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé est chargée, en collaboration avec les aut…

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Surveillance médicale renforcée des travailleurs

20 mai 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

De nombreux arrêtés relatifs à la surveillance renforcée de certains travailleurs sont abrogés à compter du 1er juillet 2012 (exemple : arrêté du 28 mars 1991 concernant les travailleurs en milie…

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Protection des salariés – Agents chimiques

20 mai 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Afin de se mettre en conformité avec les valeurs issues du droit européen et conformément à l’expertise par l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail…

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N°73 du 1er au 15 mai 2012

17 mai 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Emplois de direction – Divers (mai 2012)

15 mai 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Divers textes traitent des emplois de direction des établissements sanitaires et médico-sociaux.   Concernant la retenue pour pension Les textes prévoient que concernant les emplois de directeur…

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