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Objectifs des dépenses – Précisions

21 décembre 2011

Sentinelle • Financements, Objectifs de dépenses, Sentinelle

Des précisions ont été apportées à l’arrêté du 9 mai  fixant pour l'année 2011 la contribution des régimes d'assurance maladie, l'objectif de dépenses et le montant total annuel des d…

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RBP – Rédaction du certificat initial

21 décembre 2011

Sentinelle • Modèles, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

La haute autorité de santé a publié plusieurs recommandations concernant la rédaction d’un certificat médical initial par un médecin pour les victimes de violences qu’elles soient volontaires ou qu’il…

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ERP : Modèles de formulaire

21 décembre 2011

Sentinelle • Modèles, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un arrêté fixe les modèles des formulaires concernant : La demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) », enregistrée sous le…

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Détecteur de fumée à chambre d’ionisation

21 décembre 2011

Sentinelle • Déclarations - repérages, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un arrêté encadre le retrait progressif des détecteurs de fumée à chambre d’ionisation. En effet, ces dispositifs ne peuvent plus bénéficier d’une dérogation au principe d’interdiction des radionucléi…

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lutte contre la pandémie grippale – plan national

21 décembre 2011

Sentinelle • Santé publique - plans nationaux, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le plan national de prévention et le lutte contre la pandémie grippale, outil d’aide à la préparation et à la décision de niveau national et territorial est actualisé. Sur cette base et sur celle des…

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Evènements indésirables associés aux soins

21 décembre 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Information, Sentinelle

Suite à la publication du décret n° 2010-1408 relatif à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins (voir Sentinelle n° 38) une circulaire en précise les modalités d’application. Ai…

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Agents cancérogènes – Médecin du travail et suivi

21 décembre 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

L’annexe II de l’arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d…

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Actes d’engagement et crédits de paiement

21 décembre 2011

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Depuis la loi organique n° 2010-1380 du 13 novembre 2010, les crédits de paiement sont distingués des autorisations d’engagement et ce système remplace le mécanisme de gestion antérieure dit des envel…

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Biberons stérilisés à l’oxyde d’éthylène

17 décembre 2011

Sentinelle • Nouveau-nés et nourrissons, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Une instruction de la direction générale de l’offre de soins (DGOS) aborde la question des biberons stérilisés à l’oxyde d’éthylène utilisés dans les maternités. En effet, ce mode de stérilisation pré…

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