Publications
Financements
Sous-rubriques
-
Taux valeur de point24
-
Tarification41
-
Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus146
-
Services d'aide et d'accompagnement à domicile9
-
Réforme du financement des activités de SSR6
-
Qualité et Sécurité des soins5
-
Procédure2
-
Plan d'aide à l'investissement (PAI)5
-
Objectifs de dépenses6
-
Modernisation des établissements30
-
MIGAC11
-
Frais de Transport13
-
Fonds d'Intervention Régional42
-
Financement des établissements de santé22
-
Financement - Sécurité sociale21
-
Facturation - Décisions UNCAM51
-
Etablissements isolés géographiquement5
-
ESMS10
-
Emprunts6
-
EHPAD35
-
Dotations111
-
Compte Epargne Temps2
-
CNSA7
-
Campagne budgétaire et tarifaire102
-
Appel à projet2
-
Aide Médicale d'Etat3
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Garantie de financement des établissements de santé – COVID19 – Modalités
Un arrêté du 24 août 2022 a été pris en application de l’ordonnance n°2020-309 du 25 Mars 2020 relative à la garantie de financement des établissements de santé et aux régimes complémentaires obl…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC 2022 – Modifications
Un arrêté du 18 août 2022 vient modifier l’arrêté du 26 avril 2022 fixant en annexe 1, pour l’année 2022 et par région les montants des dotations suivantes : dotations annuelles de financement…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Pilotage de la performance – Tableau de Bord -Contractualisation
Un arrêté du 10 avril 2019 (Cf. Sentinelle n°239) a rendu obligatoire, à compter de 2019 et pour 20 catégories d’établissements médico-sociaux parmi lesquels figurent les EHPAD, le remplissage annuel…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Psychiatrie – Délégation de crédits – Dispositif « Lits à la demande »
Une instruction en date du 21 juillet 2022 vient préciser les modalités de mise en œuvre de la mesure 22 des Assises de psychiatrie avec pour objectif d’adapter l’offre de soins, dans le cadre d’un di…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC 2022 – Modifications
Un arrêté en date du 28 juillet révise, pour l’année 2022 et par région les montants des dotations suivantes : Dotations annuelles de financement : les dotations prévisionnelles psychiatrie…
Réservé aux abonnés Sentinelle