Publications
Ressources Humaines
Sous-rubriques
-
Temps de travail9
-
Statut7
-
SMIC11
-
Santé au travail83
-
Retraites22
-
Rémunération Indemnités Allocation Primes18
-
Recrutement Etranger31
-
Procédure disciplinaire11
-
Pharmacie à usage intérieur4
-
PH - Personnels médicaux8
-
Organisations syndicales - Dialogue social12
-
Non discrimination15
-
Internes11
-
Inscription à l'ordre3
-
Formation11
-
Formalités12
-
Déontologie6
-
DADS11
-
Covid 1945
-
Contractuels26
-
Congés et Dons de jours de repos18
-
Compétences53
-
CHSCT et CSE4
-
Assurance chômage15
-
Apprenti/Etudiant/Stagiaire18
-
Allocation accompagnement personne en fin de vie4
-
Agrément accords de travail29
Travailleurs de l’amiante – Cessation anticipée d’activité
Un décret précise que, pour la détermination de l'âge d'accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, s'ajoute à la durée du travail dan…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Travailleurs étrangers – Autorisation de travail
Le préfet accorde ou refuse les autorisations de travail en prenant en compte notamment la situation de l’emploi. Un arrêté du 18 juillet 2008 précise que : la situation de l’emploi ou l’absence…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Heures supplémentaires – Cotisations patronales
Un décret relatif à la réduction générale de cotisations patronale de sécurité sociale et à la déduction forfaitaire de cotisations patronales sur les heures supplémentaires tire les conséquences nota…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Ressortissants européens – Exercice en France
Plusieurs arrêtés de 2010 (voir Sentinelle n° 22) prévoyaient une procédure d’autorisation lorsque le titre de formation du demandeur n’est pas automatiquement reconnu et que ses compétences professio…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Chimiothérapie – Pédiatrie
Les conditions de primo-prescription de chimiothérapie sont énoncées à l’article D.6124-134 du code la santé publique. Or le cas de la primo-prescription pour les mineurs n’est pas prévu. C’est pourqu…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Heures supplémentaires – Commentaires
La loi de finance rectificative pour 2012 a modifié le régime social applicable aux heures supplémentaires, c’est pourquoi une circulaire vient en préciser la portée. Elle rappelle dans un premier tem…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Harcèlement sexuel – Commentaire de la loi
Suite au rétablissement de la définition du harcèlement sexuel dans le code pénal par la loi n° 2012-954 (voir Sentinelle n° 79), une circulaire présente et explique la portée de ces nouvelles disposi…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Prélèvements sanguins – Certificat de capacité
Les techniciens de laboratoire peuvent sous certaines conditions procéder à des prélèvements sanguins, parfois il est nécessaire qu’ils soient titulaires d’un certificat de capacité (voir détail à l’a…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Pédiatrie – Agrément primo-presciption de chimiothérapie
Le conseil d’administration de l’institut national du cancer a fixé les critères d’agrément relatifs à la primo-prescription de chimiothérapies anticancéreuses pour les médecins qualifiés spécialistes…
Réservé aux abonnés Sentinelle