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Ressources Humaines
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Temps de travail8
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Statut7
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SMIC11
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Santé au travail80
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Retraites21
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Recrutement Etranger30
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Procédure disciplinaire10
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Pharmacie à usage intérieur4
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Organisations syndicales - Dialogue social12
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Covid 1945
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Contractuels26
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Congés et Dons de jours de repos16
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Compétences49
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CHSCT et CSE4
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire16
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Indemnité journalière
Jusqu’à présent, l'indemnité journalière versée au titre de l'assurance maladie est calculée sur la base des salaires précédant l'arrêt de travail et ne pouvait excéder 50 % du plafond de…
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Agents cancérogènes – Médecin du travail et suivi
L’annexe II de l’arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d…
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Chirurgiens-dentistes – Qualification
Un arrêté aborde les règles de qualification des chirurgiens-dentistes. Il indique les documents à posséder pour être reconnus qualifiés, à défaut, la procédure à respecter pour effectuer une demande…
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Egalité homme et femme – Aide financière
Depuis plusieurs années le gouvernement adopte des mesures incitatives pour la réalisation d’actions en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes tels que : le contrat pour l’égalité pro…
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Autorisation d’exercice – Etudiants médecine/odontologie
Les étudiants en médecine et en odontologie peuvent être autorisés à exercer soit à titre remplaçant soit comme adjoint d’un médecin à certaines conditions. La partie réglementaire du code de la santé…
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Plan épargne retraite collectif – Alimentation
La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a apporté des modifications concernant le plan d’épargne pour la retraite collectif et notamment : Qu’en l’absence de compte épargne-temps…
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Déclaration annuelle des données sociales (novembre 2011)
La déclaration annuelle des données sociales (DADS) est une formalité obligatoire pour toutes les entreprises relevant du régime général et des collectivités publiques. Il s’agit d’envoyer chaque anné…
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Prothésiste / Orthésiste – Compétences
La délivrance des orthèses de série est désormais encadrée par le code de la santé publique qui prévoit l’intervention de plusieurs arrêtés à venir listant les orthèses de série pouvant être déli…
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Maladie professionnelle – Amiante
La direction générale de l’offre de soins (DGOS) organise une remontée d’informations dans l’objectif de recueillir des données d’informations concernant les agents atteints d’une maladie profes…
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