Publications

Ressources Humaines

Conditions d’accueil – Stagiaires DQPRM

15 août 2011

Dans le cadre de leur formation initiale, les étudiants préparant le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale (DQPRM) sont amenés à réaliser un stage d’une durée minimale de 36 se…

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Retraite à taux plein – 1955

15 août 2011

Dans le cadre de la réforme des retraites, il a été prévu que le nombre de trimestres requis pour bénéficier d’une pension à taux plein doit être fixé au moins 4 ans avant que la génération concernée…

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Chirurgiens-dentistes – Recensement

15 août 2011

Pour la profession de chirurgien-dentiste les dispositions du décret n° 2009- 134 du relatif aux procédures liées à l’exercice des professionnels de santé, seront applicable à compter du 12 septembre…

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Réserve et service de sécurité nationale

30 juillet 2011

Une nouvelle loi du 28 juillet 2011 crée la « réserve de sécurité nationale » permettant de regrouper différentes réserves existantes (réserve sanitaire, militaire, de la police nationale, e…

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Sécurisation des parcours professionnels

30 juillet 2011

Une nouvelle loi du 28 juillet 2011 vise à développer la formation en alternance et à sécuriser les parcours professionnels. Dans le cadre de ce dernier item sont surtout à retenir les nouvelles…

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Sage-femme – Exercice profession d’infirmier

15 juillet 2011

Les titulaires du diplôme d’Etat de sage-femme ne peuvent plus désormais valider leur diplôme au titre de la profession d’ « infirmière autorisée polyvalente ». Toutefois, les sages-femmes e…

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Praticiens étrangers – Compétence DG.CNG

15 juillet 2011

Les médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens étrangers  désirant exercer en France, sont soumis, quand leurs  diplômes ne sont pas automatiquement reconnus, à une procédu…

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Egalité entre homme et femme – Accord et plan d’action

15 juillet 2011

Comme le précise une disposition de la loi portant réforme des retraites, à compter du 1er janvier 2012, les employeurs d'au moins 50 salariés qui ne seront pas couverts par un accord ou un plan d…

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Pénibilité au travail – Accord et plan d’action

15 juillet 2011

La loi portant réforme des retraites a mis des obligations à la charge de l’employeur lorsqu’une partie des effectifs est exposée à des risques professionnels. Plus précisément, l’employeur (embauchan…

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