Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes161
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite17
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Représentation des personnels60
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux68
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Médecins étrangers8
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Laïcité5
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Evolution des carrières75
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie27
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
Elèves directeurs – Régime indemnitaire
Par le présent décret, le régime indemnitaire des agents en formation initiale à l’école des hautes études en santé publique (EHESP) est étendu aux agents qui sont issus du troisième concours de recru…
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Ergothérapeutes de la FPH – Nouveau statut particulier
Le décret n° 2015-1048 du 21 août 2015 institue, à compter du 1er septembre 2015, un nouveau statut pour le corps des ergothérapeutes de la Fonction Publique Hospitalière. Le nouveau corps des ergothé…
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Suppression d’emploi – Obligation de reclassement
Suite au licenciement d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée en raison de la suppression de son emploi, un préparateur en pharmacie se pourvoit en cassation devant le Conseil d’E…
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Professionnels de santé accueillis en qualité d’observateurs
La circulaire interministérielle n° DGOS/RH1/RH4/DDI/BIP/2012/330 du 31 août 2012 relative aux dispositifs d'accueil en formation en France d'étudiants et professionnels étrangers médicaux et…
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Directeur des soins – Emplois fonctionnels du groupe II (août 2015)
La liste des 45 emplois fonctionnels de directeurs des soins de groupe II (coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de san…
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Continuité des soins et permanence pharmaceutique (juillet 2015)
Par avis motivé en date du 26 septembre 2013, la Commission Européenne avait mis en demeure la France de transposer en droit interne les dispositions de la Directive 2003/88/CE concernant certains asp…
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Engagement de service public exclusif – Indemnité (juillet 2015)
Un arrêté du 8 juillet 2015 concernant l’indemnité d’engagement de service public exclusif vient modifier celui du 20 mars 2015 (Voir Sentinelle n°142). D’une part la proratisation de l’indemnité pour…
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CNRACL – Validation des services non titulaires – Procédure (juillet 2015)
L’article 50 du décret du 26 décembre 2003 relatif à la procédure de validation des services non titulaires des fonctionnaires relevant de la CNARCL est modifié par un décret du 29 juin 2015 qui préci…
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Concours – Jury – Impartialité
Un candidat non admis au poste de professeur des universités-praticien hospitalier, a saisi le Conseil d'Etat d'un recours contre la décision du jury du concours ouvert pour l'année 2013 d…
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