Publications

RH - Fonction Publique

Radiation des cadres pour abandon de poste – Procédure

01 mars 2015

Une infirmière exerçant dans un centre hospitalier intercommunal a été radiée des cadres pour abandon de poste par décision du directeur de l'établissement, décision validée dans un premier temps…

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GIPA – Eléments de calcul (février 2015)

15 février 2015

Depuis 2008, une indemnité de « garantie individuelle du pouvoir d’achat » est versée par les établissements publics à certains agents afin de compenser une éventuelle augmentation plus fort…

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Mutualisation des heures syndicales – Reconduction

15 février 2015

Par voie d’instruction et dans l’attente de la parution du décret prévu pour le 1er semestre 2015, la DGOS reconduit par voie d’instruction pour 2015 le dispositif de mutualisation au niveau départeme…

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Sages-femmes des hôpitaux – Réforme statutaire

15 février 2015

Afin de faciliter la mise en application de la réforme statutaire des sages-femmes des hôpitaux intervenue en décembre 2014 (Voir Sentinelle n° 136), la DGOS a publié une instruction présentant «…

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Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière – Temps de travail en 12 heures

01 février 2015

A l’occasion de la mise en place d’un groupe de travail de la Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de travail du Conseil supérieur de la Fonction Publique Hospitalière sur le temps de travail en…

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GIPA – Périodes de référence (janvier 2015)

01 février 2015

Le décret qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de prévoir les périodes de références (qui sont d’une durée de quatre années) permettant…

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Personnels de direction – Cycle préparatoire aux concours interne et au troisième concours

15 janvier 2015

Le concours d’accès au cycle préparatoire commun au concours interne (63 places) et au troisième concours (7 places) d'accès au cycle de formation des élèves directeurs (DH et D3S) est ouvert pour…

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Personnel de Direction – Concours 2015

15 janvier 2015

Deux arrêtés portant ouverture des concours d’admission aux cycles de formation des élèves Directeurs d’Hôpital (DH) et des élèves Directeurs d’Etablissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3…

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Fonctionnaires – Catégorie C – Carrière

04 janvier 2015

Deux décrets en date des 23 et 24 décembre 2014 modifient l’organisation des carrières des fonctionnaires hospitaliers relevant de la catégorie C. Ces changements concernent à la fois le décret n° 200…

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