Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Taux de promotion (octobre 2012)
L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…
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Décharge syndicale – Primes et indemnités
A l’occasion d’une décision du Conseil d’Etat concernant la fonction publique d’Etat (transposable à la fonction publique hospitalière du fait notamment de la référence à la loi n° 83-634 portant droi…
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Etudiants étrangers médicaux et paramédicaux – Accueil
De manière complémentaire à la circulaire relative aux conditions d’accueil et de recrutement des stagiaires associés (Sentinelle n° 74), une nouvelle circulaire vise à rappeler l’ensemble des disposi…
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ADC/AMA/TSH – Concours
Plusieurs arrêtés viennent préciser la composition du jury et les modalités d’organisation du concours externe et interne de : Accès au premier grade et deuxième grade du corps d’adjoints des cad…
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Travailleurs handicapés – Retraite
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discrimi…
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DH/D3S – Formation lors de la prise de fonction
Un arrêté fixe le cahier des charges du dispositif de formation des personnels de direction lors de leur prise fonction. En effet, lors de leur prise de fonction les directeurs doivent suivre une form…
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Internes – Temps de travail
Une circulaire rappelle les dispositions réglementaires applicables aux internes concernant le temps de travail car certains principes de base de ne seraient pas respectés. Aussi, le texte détaille l’…
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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2012)
Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…
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Congé parental
Un décret modifie les dispositions relatives au congé parental applicables aux agents des trois fonctions publiques, les dispositions législatives avaient déjà été modifiée du fait de la loi n° 2012-3…
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