Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes159
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite17
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Représentation des personnels59
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux65
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie27
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangers8
Compte épargne-temps (Incontournable)
Un décret et un arrêté viennent rénover le fonctionnement du compte épargne-temps des agents de la fonction publique hospitalière et modifient en conséquence le décret 2002-788 du 3 mai 2002 relatif a…
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Taux de promotion (décembre 2012)
L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été une nouvelle fois modifié notamment afin de prévoir le nombre maximum des a…
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Bilan social – Etablissements publics (décembre 2012)
Un arrêté vient compléter le décret n° 2012- 1292 relatif au bilan social des établissements publics énumérés à l’article 2 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986 paru le 22 novembre 2012 (voir sentinelle…
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Epreuves concours DH / D3S – Modifications
Deux arrêtés viennent modifier les épreuves des concours de directeur d’hôpital et de directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux pour la session de 2013. Les annexes sont modif…
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Irrégularité du contrat : agent contractuel
Un arrêt du Conseil d’Etat tire les conséquences de l’illégalité d’un contrat de droit public. Le juge de la Haute Assemblée considère que le recrutement d’un agent par contrat de droit public crée de…
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Examens professionnels – ADC/AMA/TH/TSH (Incontournable)
Les statuts de la fonction publique hospitalière permettent la promotion interne (dans certaines proportions fixées par les statuts) par le biais d’une inscription sur une liste d’aptitude après exame…
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Bilan social – Etablissements publics (novembre 2012)
Un bilan social qui reprend sous un document unique les principales données chiffrées sur la situation de l’établissement, les réalisations effectuées, et la mesure des changements intervenus au cours…
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Personnels enseignants – Modèle de contrat
Le code de la santé publique mentionne que : « Les agences régionales de santé concluent avec chaque enseignant des universités titulaire ou non titulaire de médecine générale relevant…
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Concours et examens professionnels – Publication (Incontournable)
Une instruction précise les modalités de mise en œuvre de la généralisation de la procédure simplifiée de publication des postes vacants et des concours et examens professionnels prévue par le décret…
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