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Gestion des risques – Retours d’expérience

16 octobre 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Qualité de la prise en charge médicamenteuse, Sentinelle

Une circulaire vise à détailler les modalités d’accompagnement des établissements de santé à la mise en œuvre des retours d’expérience en lien avec le décret n° 2010-1408 (voir Sentinelle n° 38) relat…

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Travailleurs de l’amiante – Cessation anticipée d’activité

16 octobre 2012

Sentinelle • Amiante, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Un décret précise que, pour la détermination de l'âge d'accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, s'ajoute à la durée du travail dan…

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Sentinelle N°83 du 1er au 15 octobre 2012

16 octobre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Décharge syndicale – Primes et indemnités

16 octobre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

A l’occasion d’une décision du Conseil d’Etat concernant la fonction publique d’Etat (transposable à la fonction publique hospitalière du fait notamment de la référence à la loi n° 83-634 portant droi…

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Trésorerie – Comités régionaux de veille active

16 octobre 2012

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en place des comités régionaux de suivi de la situation de trésorerie des établissements publics de santé. En effet les établissements pub…

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Internes – Temps de travail

02 octobre 2012

Sentinelle • Internes, PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Une circulaire rappelle les dispositions réglementaires applicables aux internes concernant le temps de travail car certains principes de base de ne seraient pas respectés. Aussi, le texte détaille l’…

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Ressortissants européens – Exercice en France

02 octobre 2012

Sentinelle • Recrutement Etranger, Ressortissants Européens, Ressources Humaines, Sentinelle

Plusieurs arrêtés de 2010 (voir Sentinelle n° 22) prévoyaient une procédure d’autorisation lorsque le titre de formation du demandeur n’est pas automatiquement reconnu et que ses compétences professio…

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Expérimentation – Parcours de soins personnes âgées

02 octobre 2012

Sentinelle • Organisation de la santé, Personnes âgées, Sentinelle

La loi de financement de sécurité sociale pour 2012 prévoit la possibilité de mener des expérimentations sur la mise en œuvre de nouveaux modes d'organisation des soins destinés à optimiser les pa…

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CHT – Transfert ou cession des autorisations

02 octobre 2012

Sentinelle • Coopérations, Divers (Conseils locaux de santé mentale, CHT), Sentinelle

La fédération de l’hospitalisation privée – MCO a exercé un recours pour excès de pouvoir aux fins d’annuler le décret n° 2010-438 du 30 avril 2010 portant diverses dispositions relatives aux communau…

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