Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Compétence – Radiophysique médicale

02 janvier 2012

Sentinelle • Compétences, Radiophysique médicale, Ressources Humaines, Sentinelle

Selon l’article R.1333-60 du code de la santé publique, il est obligatoire de faire appel à une personne spécialisée notamment en radiophysique médicale dès l’instant où les rayonnements ionisa…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

EPRD – Nomenclature

02 janvier 2012

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, Sentinelle

La nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé est fixée réglementairement. L…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Objectifs des dépenses

02 janvier 2012

Sentinelle • Financements, Objectifs de dépenses, Sentinelle

Un arrêté fixe pour l’année 2011 la contribution des régimes d'assurance maladie, l'objectif de dépenses et le montant total annuel des dépenses pour les établissements et services relevant de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Subrogation – Montant de l’indemnité de gestion (décembre 2011)

02 janvier 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

Lorsqu’un patient est victime d’un dommage corporel par la faute d’un établissement, la caisse de sécurité sociale ayant pris en charge les frais médicaux peut demander à en être remboursé par l’établ…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Surveillance accrue du patient – Surcharge des cabinets

02 janvier 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

Un patient atteint de diabète a consulté un ophtalmologue en 1993, 1998, 2000 puis le 7 janvier 2002, lors de cette dernière consultation aucun signe de rétinopathie diabétique n’avait été constaté. D…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Dommages entre patients souffrant d’Alzheimer

02 janvier 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

Un résident d’une maison de retraite, atteint de la maladie d’Alzheimer, est décédé des suites de blessures infligées par un autre résident atteint de la même pathologie au cours de déambulations noct…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Compétence – Sureté nucléaire

02 janvier 2012

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Les activités nucléaires à des fins médicales déclarées ou autorisées nécessitent des qualifications requises de la part des personnes qui en sont responsables fixées dans le présent arrêté en fonctio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 64 – 16 au 31 décembre 2011

02 janvier 2012

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Concession de logement de fonction – Disposition transitoire (décembre 2011)

30 décembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Le décret n° 2010-30 relatif aux concessions de logement de fonction (voir Sentinelle n° 17), prévoyait en terme de disposition transitoire que « sous réserve d'un changement dans la situatio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications