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MAIA – Cahier des charges

17 décembre 2011

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, MAIA, Sentinelle

Conformément à ce que prévoit le code de l’action sociale et des familles (CASF) les conditions de fonctionnement des MAIA (maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer) doivent r…

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Permanence des soins – Traçabilité des appels

17 décembre 2011

Sentinelle • Certification, Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Depuis le décret n° 2010-809  du 13 juillet 2010 modifiant les modalités d’organisation de la permanence des soins (voir Sentinelle n° 30), il est précisé que « les appels traités dans le ca…

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Evaluations internes et externes – Application

17 décembre 2011

Sentinelle • Certification, Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Une circulaire apporte des précisions concernant les modalités d’application des obligations liées à l’évaluation interne et externe des établissements et services médico-sociaux autorisés. Ce disposi…

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Appel à projet 2012 (novembre 2011)

17 décembre 2011

Sentinelle • Appel à projet, Financements, Sentinelle

Une circulaire aborde l’ensemble des appels à projet pour 2012 en matière de recherche clinique, d’innovation médicale, de performance du système de soins, de recherche infirmière et paramédical (exem…

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UCSA – Examen bucco-dentaire

17 décembre 2011

Sentinelle • Etablissements, Prise en charge des détenus, Sentinelle

La santé bucco-dentaire des détenus est un des enjeux majeur du plan d’actions stratégiques 2010-2014 : politique de santé pour les personnes placées sous main de justice. A cet égard, il est pré…

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TH/TSH : liste des spécialités de concours et d’examen

17 décembre 2011

Sentinelle • Concours, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Comme le prévoit le décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 relatif au corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, un arrêté a été publié concernant la liste des spécialités des concours…

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Contrat d’engagement de service public (fin 2011)

17 décembre 2011

Sentinelle • Contractuels, Contrat d'engagement de service public, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Depuis la loi HPST du 21 juillet 2009, les étudiants admis à poursuivre des études médicales à l’issue de la première année, peuvent signer un contrat d’engagement de service public. Par ce contrat, i…

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Revalorisation du SMIC (novembre 2011)

17 décembre 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, SMIC, Sentinelle

A compter du 1er décembre 2011, le salaire minimum de croissance (SMIC) est revalorisé de 2,1%. Ainsi, le nouveau montant horaire brut est fixé à 9,19 euros (au lieu de 9 euros). Arrêté du 29 novembre…

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Handicaps rares – Appel à projet

17 décembre 2011

Sentinelle • Handicap, Handicap/Incapacité, Sentinelle

Pour la mise en œuvre du schéma national pour les handicaps rares, le calendrier prévisionnel de lancement des appels à projet par le ministère des solidarités et de la cohésion sociale est arrêté com…

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