Publications
Financements
Sous-rubriques
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Télésurveillance médicale20
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Taux valeur de point24
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Tarification47
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Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus160
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Services d'aide et d'accompagnement à domicile9
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Réforme du financement des activités de SSR6
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Qualité et Sécurité des soins5
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Procédure2
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Plan d'aide à l'investissement (PAI)5
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Objectifs de dépenses6
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Modernisation des établissements30
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MIGAC11
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Frais de Transport13
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Fonds d'Intervention Régional42
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Financement des établissements de santé22
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Financement - Sécurité sociale21
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Facturation - Décisions UNCAM57
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Etablissements isolés géographiquement5
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ESMS10
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Emprunts6
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EHPAD35
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Dotations114
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Compte Epargne Temps2
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CNSA7
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Campagne budgétaire et tarifaire102
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Appel à projet2
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Aide Médicale d'Etat3
Dotations régionales 2010 (janvier 2011)
Les montants attribués par région aux établissements de santé pour 2010 sont à nouveau modifiés (voir Sentinelle n° 39). Les sommes fixées par l’annexe de l’arrêté sont relatives aux DAF (dotations an…
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Dotations régionales pour l’accueil de personnes confrontées à des difficultés spécifiques (janvier 2010)
Un arrêté fixe de manière définitive les dotations 2010 attribuées à chaque région pour les : Appartements de coordination thérapeutique, Centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des…
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Campagne tarifaire 2010
En complément des circulaires du 31 mai (Sentinelle n° 28) et du 8 décembre 2010 (Sentinelle n° 40) une nouvelle circulaire précise les conditions d’allocation de ressources complémentaires aux établi…
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Facturation des soins – Guide récapitulatif (Incontournable)
Cette circulaire s’inscrit dans le mouvement amorcé en 2008 par la MEAH à l’occasion de la publication d’un guide pratique relatif aux procédures d’admission des patients dans les établissements de sa…
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EHPA, USLD – Médicaments inclus au forfait soins (Incontournable)
Concernant le tarif journalier « soins » (global ou partiel), il est prévu depuis 1999 que certains médicaments listés par arrêté y soient inclus. Cela implique que lorsque ces médicaments s…
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