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Ressources Humaines
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Santé au travail80
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Retraites21
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Recrutement Etranger30
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CHSCT et CSE4
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire16
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Compétence infirmier – Vaccination antigrippe
Le code de la santé publique prévoit que « L'infirmier ou l'infirmière est habilité à pratiquer l'injection du vaccin antigrippal, à l'exception de la première injection, dans les…
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Attestation fin de contrat – Transmission électronique (février 2011)
Un décret du 1er février dernier met en place l’obligation pour les employeurs (de dix salariés et plus) de transmettre au Pôle emploi par voie électronique l'attestation permettant aux demandeurs…
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Formalités recrutement – Fusion DPAE et DUE
Les formalités préalables au recrutement d’un salarié et applicable aux agents non titulaires de la fonction publique hospitalière ont été allégées puisque la déclaration unique d’embauche (DUE) est f…
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Retraites à taux plein – Cas dérogatoires
Un décret d’application de la loi du 9 juillet 2010 portant réforme des retraites a été publié concernant les cas dérogatoires où il est possible de bénéficier d’une retraite à taux plein à l’â…
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Non-discrimination – Embauche femme enceinte
Afin de remédier à la discrimination envers les femmes enceintes dans la procédure de recrutement, les conditions dans lesquelles doivent se dérouler l’examen médical d’embauche obligatoire, pour ces…
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PH – Commission régionale paritaire
Une circulaire adressée aux DG.ARS traite des commissions administratives régionales paritaires des praticiens hospitaliers notamment chargés de suivre l’organisation de la permanence des soins au sei…
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Professionnels paramédicaux – Ressortissants européens
Une circulaire traite de la reconnaissance des qualifications professionnelles dans l’Union européenne et dans l’Espace économique européen des professions paramédicales. Elle rappelle la réglementati…
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Exercice d’une autre spécialité – Exercice illégale de la médecine
La cour de cassation a refusé de sanctionner au titre d’exercice illégal de la médecine, un médecin qui a exercé une autre spécialité que la sienne. En effet elle a rappelé que « commet le délit…
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Indemnités de rupture – Régime social et fiscal
Suite à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, une circulaire explique le nouveau régime social et fiscal des indemnités de rupture exonérées en totalité ou partiellement de l’impôt s…
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