Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
-
Traitements Indemnités et Primes161
-
Télétravail8
-
Statut67
-
Santé au travail30
-
Retraite18
-
Représentation des personnels61
-
Protection Fonctionnelle7
-
Procédure disciplinaire32
-
PH/ Personnels médicaux68
-
Médecins étrangers8
-
Laïcité5
-
Evolution des carrières75
-
Direction53
-
Cumul d'activités9
-
Covid 1930
-
Contractuels42
-
Congés et Arrêts maladie28
-
Compte Epargne Temps12
-
CNG Centre National de Gestion7
-
Bilan social - Etablissements publics3
Mutualisation des heures syndicales dans la FPH (janvier 2016)
Le décret n° 2001-605 du 10 juillet 2001 avait inséré dans le décret n°86-660 du 19 mars 1986 un article 29-1 prévoyant que certaines heures syndicales non utilisées dans les établissements de moins d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Attachés d’administration hospitalière – Concours 2016
L’arrêté portant ouverture des concours d’admission au cycle de formation des élèves attachés d’administration hospitalière (AAH) a été publié. Le nombre de places offertes au concours d'admission…
Réservé aux abonnés Sentinelle
D3S – Liste des établissements – Direction (décembre 2015)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément, cela…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Directeur des Soins – Concours 2016
L’arrêté portant ouverture des concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins a été publié. Le nombre de places offertes au concours d'admission au cycle de formation d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Personnel de Direction – Concours 2016
Deux arrêtés portant ouverture des concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs d’hôpital (DH) et au cycle de formation des élèves directeurs des établissements sanitaires, sociaux…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Abandon de poste – Congés maladie – Contre visite
Dans un arrêt en date du 11 décembre 2015 concernant la fonction publique territoriale mais applicable à la fonction publique hospitalière, le Conseil d’Etat a précisé les conditions dans lesquelles u…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Neutralité – Laïcité – Port du Voile (Incontournable)
Christiane Ebrahimian, requérante, a été recrutée en 1999 en qualité d'agent contractuel de la fonction publique hospitalière en tant qu’assistante sociale au sein du Centre d'accueil et de so…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Capital Décès – Ayant-droits – Forfaitisation du montant
Afin d’harmoniser les dispositions en matière de capital-décès versé aux ayant-droits d’un fonctionnaire décédé en service avec celles applicables aux ayant-droits d’un assuré décédé relevant du régim…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Nouvelle Bonification Indiciaire – Ergothérapeutes
En application de l’article 1er-2° du décret n°90-989 du 6 novembre 1990, les ergothérapeutes de la fonction publique hospitalière, personnels de rééducation de catégorie B bénéficient d’une Nouvelle…
Réservé aux abonnés Sentinelle