Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
-
Traitements Indemnités et Primes161
-
Télétravail8
-
Statut67
-
Santé au travail30
-
Retraite17
-
Représentation des personnels60
-
Protection Fonctionnelle7
-
Procédure disciplinaire32
-
PH/ Personnels médicaux68
-
Médecins étrangers8
-
Laïcité5
-
Evolution des carrières75
-
Direction52
-
Cumul d'activités9
-
Covid 1930
-
Contractuels42
-
Congés et Arrêts maladie27
-
Compte Epargne Temps12
-
CNG Centre National de Gestion7
-
Bilan social - Etablissements publics3
Contrat d’engagement de service public – Etudes médicales et odontologiques (août 2013)
Deux décrets en date du 14 août 2013 concernant le dispositif de contrat d’engagement de service public ont été publiés au Journal Officiel du 15 août 2013. Le premier relatif aux contrats d’engagemen…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Jury de Concours – Cadres de santé paramédicaux
La mise en extinction du corps des cadres de santé et la création d’un nouveau statut des cadres de santé paramédicaux (Voir Sentinelle n° 88) ont induit la redéfinition des modalités de recrutement d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Avancement – Taux de promotion (juillet 2013)
Pris en application du décret n°2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les t…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Concours réservés – Catégorie B
Afin de favoriser l’accès des agents non titulaires à l’emploi titulaire, le décret du 6 février 2013 prévoit l’application à la fonction publique hospitalière des dispositions de la loi 12 mars 2012…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Exercice du droit syndical – Modifications (Incontournable)
Le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 traitant de l’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière a été récemment modifié par le décret 2012-736 du 9 mai 2012 (Sentinelle n° 73) lequ…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Fonctionnaires Catégorie C et Moniteur d’atelier – Echelonnement indiciaire
L’échelle 6 de rémunération des agents classés en catégorie C de la fonction publique hospitalière voit son cadre modifié par décret : L’échelon spécial prévu en fin de grille est remplacé par un…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Attachés d’administration hospitalière – Concours réservé
Afin de favoriser l’accès des agents non titulaires à l’emploi titulaire, le décret du 6 février 2013 prévoit l’application à la fonction publique hospitalière des dispositions de la loi 12 mars 2012…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Personnel de direction (DH et D3S) – Statut
Les statuts particuliers des directeurs d’hôpitaux et des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière font l’objet, par décret en 10 juillet…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Assistants médico-administratifs (assistance en régulation médicale) – Adaptation à l’emploi
Le décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (voir Sentinelle n°51) a institué dans son artic…
Réservé aux abonnés Sentinelle