Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Irrégularité du contrat : agent contractuel
Un arrêt du Conseil d’Etat tire les conséquences de l’illégalité d’un contrat de droit public. Le juge de la Haute Assemblée considère que le recrutement d’un agent par contrat de droit public crée de…
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Examens professionnels – ADC/AMA/TH/TSH
Les statuts de la fonction publique hospitalière permettent la promotion interne (dans certaines proportions fixées par les statuts) par le biais d’une inscription sur une liste d’aptitude après exame…
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Bilan social – Etablissements publics (novembre 2012)
Un bilan social qui reprend sous un document unique les principales données chiffrées sur la situation de l’établissement, les réalisations effectuées, et la mesure des changements intervenus au cours…
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Personnels enseignants – Modèle de contrat
Le code de la santé publique mentionne que : « Les agences régionales de santé concluent avec chaque enseignant des universités titulaire ou non titulaire de médecine générale relevant…
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Concours et examens professionnels – Publication
Une instruction précise les modalités de mise en œuvre de la généralisation de la procédure simplifiée de publication des postes vacants et des concours et examens professionnels prévue par le décret…
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Concours – Cadres socio-éducatifs
L’arrêté concernant la composition des jurys et les modalités d’organisation des concours sur titres permettant l’accès au corps des cadres socio-éducatifs a été modifié notamment en ce qui concerne l…
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Techniciens et techniciens supérieurs/ADC – Examen professionnel
Deux arrêtés fixent la composition du jury et les modalités d’organisation des examens professionnels permettant : l’avancement aux grades de technicien supérieur hospitalier de 2e classe et tech…
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Agent de catégorie C – Carrière
Un décret vise à revaloriser la carrière des fonctionnaires de catégorie C ne relevant pas de la filière ouvrière et technique comme par exemple les filières soignantes ou administratives. Le décret n…
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Publication des avis de concours
Un nombre important de décrets relatifs à différents corps de la fonction publique hospitalière ont été modifiés concernant la publication des avis de concours. En effet la publication des avis de con…
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