Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes159
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite17
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Représentation des personnels59
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux65
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie27
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangers8
Concours – Cadres socio-éducatifs
L’arrêté concernant la composition des jurys et les modalités d’organisation des concours sur titres permettant l’accès au corps des cadres socio-éducatifs a été modifié notamment en ce qui concerne l…
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Techniciens et techniciens supérieurs/ADC – Examen professionnel (Incontournable)
Deux arrêtés fixent la composition du jury et les modalités d’organisation des examens professionnels permettant : l’avancement aux grades de technicien supérieur hospitalier de 2e classe et tech…
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Agent de catégorie C – Carrière (Incontournable)
Un décret vise à revaloriser la carrière des fonctionnaires de catégorie C ne relevant pas de la filière ouvrière et technique comme par exemple les filières soignantes ou administratives. Le décret n…
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Publication des avis de concours (Incontournable)
Un nombre important de décrets relatifs à différents corps de la fonction publique hospitalière ont été modifiés concernant la publication des avis de concours. En effet la publication des avis de con…
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Taux de promotion (Incontournable)
L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…
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Décharge syndicale – Primes et indemnités
A l’occasion d’une décision du Conseil d’Etat concernant la fonction publique d’Etat (transposable à la fonction publique hospitalière du fait notamment de la référence à la loi n° 83-634 portant droi…
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Etudiants étrangers médicaux et paramédicaux – Accueil
De manière complémentaire à la circulaire relative aux conditions d’accueil et de recrutement des stagiaires associés (Sentinelle n° 74), une nouvelle circulaire vise à rappeler l’ensemble des disposi…
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ADC/AMA/TSH – Concours (Incontournable)
Plusieurs arrêtés viennent préciser la composition du jury et les modalités d’organisation du concours externe et interne de : Accès au premier grade et deuxième grade du corps d’adjoints des cad…
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Travailleurs handicapés – Retraite
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discrimi…
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