Publications

RH - Fonction Publique

D3S – Modification des listes d’établissements (août 2012)

15 août 2012

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

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DG CHR/CHU – Evaluation et complément de rémunération

09 août 2012

Une circulaire relative aux directeurs généraux de centre hospitalier régional ou universitaire traite de la procédure d’évaluation à respecter ainsi que des conditions de mise en œuvre du versement d…

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Préparateur en pharmacie – Concours

09 août 2012

Suite au décret du 27 juin 2011 relatif au statut particulier des corps de personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (voir Sentinelle n° 52), un arrêté fixe l…

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Contrôle des arrêts maladie – Expérimentation

09 août 2012

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 a prévu le lancement d’une expérimentation permettant de confier le contrôle des arrêts maladie des agents de la fonction publique hospitalière a…

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Traitement minimum des fonctionnaires (juillet 2012)

18 juillet 2012

Un décret, applicable aux fonctionnaires hospitaliers et relatif au relèvement du minimum de traitement des fonctionnaires dans la fonction publique et l’attribution de points d’indice majoré a été pu…

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CES – Contrats 2011-2012

03 juillet 2012

La loi HPST du 21 juillet 2009 a créé un contrat d’engagement de service public à destination des étudiants et internes en médecine. En contrepartie d’une allocation mensuelle, le signataire s’engage…

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Psychologues – Jury de concours

03 juillet 2012

Concernant la composition du jury de concours pour le recrutement de psychologues de la fonction publique hospitalière, il n’est plus nécessaire que le représentant du personnel de direction et le pra…

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Concours – Praticien « hygiène hospitalière »

03 juillet 2012

Un concours national de praticien des établissements publics de santé est organisé chaque année. Pour les sessions 2012 à 2015 et à titre transitoire, un accès dérogatoire est permis pour la spécialit…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012)

03 juillet 2012

Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73), une circulaire traite de sa mise en œuvre. Aussi, ce document rappel ses…

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